Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2020 / N°120·page 18·fr
    ...3 - Le permis, objet du présent arrêté, demeure régi par les dispo...
  • Journal Officiel·2025 / N°151·page 10·fr
    ...2 Citer la personne soumise à la mission de contrôle sur place et ...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 7·fr
    ...— Toute demande de renouvellement, toute demande de permis d'explo...
  • Journal Officiel·1985 / N°023·page 5·fr
    ...— La Commission Nationale Supérieure du Plan est l'organisme consu...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 21·fr
    ... A - Commissariats Régionaux | | | | | | 1 | Commissariat Ré...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 14·fr
    ...les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 7·fr
    ...2.** — Toute demande de permis d'exploitation ou de concession por...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 65·fr
    ...tal des Dépenses | | 69 | Commissariat Régional pour le Développ...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 16·fr
    ...Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 6·fr
    de démission, de mise en congé de longue durée, de mise en disponi...
  • Journal Officiel·2011 / N°014·page 23·fr
    ...nt du permis « Nord Médenine », Vu l'avis favorable émis par le c...
  • Journal Officiel·2021 / N°045·page 15·fr
    ...ction des sols aux quelques commissariat régionaux au développemen...
  • Journal Officiel·2018 / N°083·page 10·fr
    ...12 - La commission centrale de transaction et la commission région...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 21·fr
    ...« sont soumis à un stage de 2 ans ». Lire : « sont soumis à un st...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 31·fr
    ...s permis et concessions d'exploitation d'hydrocarbures admis au bé...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 14·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·2021 / N°059·page 13·fr
    ...Toute extension du permis de conduire civil à une catégorie portée...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 7·fr
    ...Le point de repère de ce permis est le « Signal du Mrhila », latit...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 13·fr
    ...3.** — Toute demande de renouvellement de permis d'exploitation ou...
  • Journal Officiel·2020 / N°044·page 5·fr
    ...## Chapitre III ## De la composition de la commission chargée du ...