191 978 résultats pour ""MIS""
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- Journal Officiel·1985 / N°023·page 5·fr...— La Commission Nationale Supérieure du Plan est l'organisme consu...
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- Journal Officiel·1966 / N°002·page 14·fr...les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
- Journal Officiel·1958 / N°058·page 7·fr...2.** — Toute demande de permis d'exploitation ou de concession por...
- Journal Officiel·2001 / N°104·page 65·fr...tal des Dépenses | | 69 | Commissariat Régional pour le Développ...
- Journal Officiel·2001 / N°020·page 16·fr...Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...
- Journal Officiel·1990 / N°072·page 6·frde démission, de mise en congé de longue durée, de mise en disponi...
- Journal Officiel·2011 / N°014·page 23·fr...nt du permis « Nord Médenine », Vu l'avis favorable émis par le c...
- Journal Officiel·2021 / N°045·page 15·fr...ction des sols aux quelques commissariat régionaux au développemen...
- Journal Officiel·2018 / N°083·page 10·fr...12 - La commission centrale de transaction et la commission région...
- Journal Officiel·1974 / N°012·page 21·fr...« sont soumis à un stage de 2 ans ». Lire : « sont soumis à un st...
- Journal Officiel·2014 / N°073·page 31·fr...s permis et concessions d'exploitation d'hydrocarbures admis au bé...
- Journal Officiel·1970 / N°025·page 14·fr...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
- Journal Officiel·2021 / N°059·page 13·fr...Toute extension du permis de conduire civil à une catégorie portée...
- Journal Officiel·1970 / N°041·page 7·fr...Le point de repère de ce permis est le « Signal du Mrhila », latit...
- Journal Officiel·1970 / N°054·page 13·fr...3.** — Toute demande de renouvellement de permis d'exploitation ou...
- Journal Officiel·2020 / N°044·page 5·fr...## Chapitre III ## De la composition de la commission chargée du ...