Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1987 / N°007·page 6·fr
    ...— Monsieur Ridha Knani est autorisé à sous-déléguer sa signature à...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 21·fr
    ...Monsieur Rouissi Abdelmajid est chargé de Mission auprès du Minist...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 6·fr
    ...Monsieur Romdhane Rahli est chargé des fonctions de gouverneur de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 1·fr
    ...363 Nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil ...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 286·fr
    ... **Dépenses de développement sur ressources extérieures affectées*...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 103·fr
    ...0.30 m | D'intérieur blanc et d'extérieur rouge | Hangar N°11 à L'...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 19·fr
    ....925,274 | | La différence par rapport aux prévisions de recette...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 11·fr
    ...ant les attributions du receveur régional à Sousse; Vu l'accord d...
  • Journal Officiel·2024 / N°153·page 36·fr
    ...Implantation des constructions par rapport aux voies et aux empris...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 13·fr
    ...Monsieur Berkhaïes Mohsen, est nommé administrateur représentant l...
  • Journal Officiel·2009 / N°089·page 22·fr
    ...rs Dépenses de développement sur ressources extérieures affectées ...
  • Journal Officiel·2015 / N°094·page 13·fr
    ...Monsieur Mohamed Riadh Nakouri est nommé administrateur représenta...
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 1·fr
    ... Nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil d'...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 14·fr
    ...« Henchir Rehima III et Henchir Smara », sises à la Délégation de ...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 25·fr
    ...Lorsque les dispositions relatives au transport par route de matiè...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 10·fr
    ...Monsieur Radhi Bayoudh est nommé administrateur représentant l'Eta...
  • Journal Officiel·2016 / N°004·page 17·fr
    ...Monsieur Tarek Chaouch est nommé administrateur représentant l'Eta...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 6·fr
    ...Il connaît en premier ressort des mêmes actions jusqu'à mille dina...
  • Journal Officiel·2024 / N°096·page 37·fr
    ...Implantation des constructions par rapport aux voies et aux empris...
  • Journal Officiel·1982 / N°018·page 10·fr
    ...Monsieur Noureddine El Fessi, inspecteur régional de l'éducation s...