Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 554 résultats pour ""STIP""
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 16·fr
    ...d'exercice du droit de vote et stipulation relatives à la réparati...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 10·fr
    ... de Zarzis dans les conditions stipulées dans le présent arrêté. ...
  • Journal Officiel·2014 / N°009·page 42·fr
    ...Cet engagement doit être obligatoirement stipulé dans l'accord con...
  • Journal Officiel·2014 / N°044·page 9·fr
    ...s prévue pour le 28 avril 2014 stipulée par l'arrêté susvisé du 19...
  • Annonces Légales·2026 / N°051·page 3·fr
    ...Du 01/4/2026 au 30/4/2026 Avantages spécifique telle que stipulé ...
  • Annonces Légales·2020 / N°089·page 17·fr
    ...du 28 octobre 2020 l'article 2 stipule que la nouvelle composition...
  • Annonces Légales·2020 / N°018·page 2·fr
    ...d'exercice du droit de vote et stipulations relatives à la réparti...
  • Journal Officiel·2014 / N°044·page 8·fr
    ...s prévue pour le 28 avril 2014 stipulée par l'arrêté susvisé du 19...
  • Annonces Légales·2009 / N°143·page 27·fr
    au siège de la STIP Boulevard de la terre B.P, N° 77 -1003 -Tunis ...
  • Annonces Légales·2023 / N°096·page 2·fr
    ...pour chaque personne, comme le stipule le chapitre 4 des dispositi...
  • Journal Officiel·2014 / N°052·page 55·fr
    ...Il est tenu de se conformer aux clauses stipulées dans le cahier d...
  • Journal Officiel·2022 / N°126·page 8·fr
    ...Document officiel ou ensemble de documents connexes stipulant que ...
  • Annonces Légales·2015 / N°134·page 26·fr
    ...ion qu'elles soient libérées. Stipulations relatives à la réparti...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 3·fr
    ...lent de 10 mille dinars, comme stipulé au chapitre 6 des dispositi...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 15·fr
    ...11- Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des Statuts...
  • Annonces Légales·2011 / N°085·page 22·fr
    ...e société selon les conditions stipulé en vertu des statuts. Deux...
  • Journal Officiel·2023 / N°010·page 19·fr
    ...r le chef hiérarchique tel que stipulé dans l'article 2 susvisé. ...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 14·fr
    ...des industries de pneumatique "STIP" à M' saken (gouvernorat de So...
  • Annonces Légales·2022 / N°151·page 6·fr
    ...dh 5 Sousse En application de stipulation du code des droits réel...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 19·fr
    ...de la conversion, à toutes les stipulations statutaires et seront ...