...isienne et le gouvernement du Sultanat d'Oman concernant l'exempti...

...N° 59439 d'une contenance dénoncée de 600 m² environ, celle résult...

...celle résultant du présent bornage est de 3 ha. 36 a. 90 ca. L'im...

...ce dénoncée de 18 ha, celle résultant du présent bornage provisoir...

... dénoncée de 2160 m², celle résultant du présent bornage est de 17...

...oncée de 5 ha environ celle résultant du présent bornage est de 5 ...

...607 m², celle résultant du présent bornage est de : 515 m². L'imm...

...0 | | Créances sur l'Etat résultant du transfert du privilège d'...

...e dénoncée de 7125 m² celle résultant du présent bornage provisoir...

...986 mètres carrés, celle résultant du présent bornage est de : 979...

... dénoncée de 3000 m², celle résultant du présent bornage est de 27...

...ce dénoncée de 347 m² celle résultant du présent bornage provisoir...

...5 | | Créances sur l'État résultant du transfert du privilège d'...

...2 | | Créances sur l'État résultant du transfert du privilège d'...

...ce dénoncée de 150 m² celle résultant du présent bornage est de 17...

...ce dénoncée de 120 m² celle résultant du présent bornage est de 11...

...ée de 600 m² environ, celle résultant du présent bornage est de 70...

...e dénoncée de 150 m², celle résultant du présent bornage est de 18...

...59632 d'une contenance dénoncée de 504 m² celle résultant du prése...

...20 à 00 ça environ, celle résultant du présent bornage provisoire ...