Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Journal Officiel·2013 / N°063·page 18·fr
    ...n chef | Chef de service des bâtiments civils à la direction régio...
  • Annonces Légales·2011 / N°048·page 43·fr
    ...612,45 m² comprend un petit bâtiment en cours de construction et u...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 7·fr
    ...per des terrains, bâtiments, parties de bâtiments et dépendances n...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 74·fr
    ...| | | Etudes relatives aux bâtiments civils | 440 000 | | | |...
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 59·fr
    ...président, - le chef du service régional de la sécurité maritime d...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 7·fr
    ...- La direction des bâtiments et de l'équipement a pour mission de ...
  • Journal Officiel·2020 / N°129·page 2·fr
    ...ydrauliques et de la pêche maritime et du ministre de l'équipement...
  • Journal Officiel·2023 / N°104·page 21·fr
    ...général | Sous-directeur des bâtiments civils, de l'habitat et de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°020·page 5·fr
    ...- Les limites du domaine public maritime du littoral de la zone de...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 3·fr
    ...Cette déclaration est remise au bureau de l'autorité maritime du p...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 2·fr
    ...Sont exemptés de tous droits de timbre et d'enregistrement et disp...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 10·fr
    ...Remise du bâtiment au Service affectataire. — Les réceptions provi...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 25·fr
    ... droits d'enregistrement et de timbre comme suit : Article 5 : D...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 8·fr
    ...— Serrurerie de bâtiment. 31. — Fumisterie de bâtiment, installati...
  • Journal Officiel·2007 / N°069·page 21·fr
    ...Entreprises de bâtiments et de travaux publics. **Objet de la pres...
  • Journal Officiel·2022 / N°064·page 11·fr
    ...ydrauliques et de la pêche maritime Mahmoud Elyes Hamza Vu La C...
  • Annonces Légales·2020 / N°085·page 18·fr
    ...1er compartiment : Consistant en une unité Industrielle bâtie en b...
  • Annonces Légales·2005 / N°164·page 23·fr
    ...2005T5252SRLB1 Constitution d'une SARL Société Général Bâtiments...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 23·fr
    ...menuiserie, plomberie, serrurerie, quincaillerie du bâtiment, cana...
  • Journal Officiel·2025 / N°010·page 10·fr
    ...ydrauliques et de la pêche maritime du 3 janvier 2025. Monsieur B...