Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 8·fr
    ...L'autorité portuaire peut refuser l'accès au port aux navires susc...
  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 33·fr
    ...- Du point O la limite se dirige vers le Sud-Ouest passant par une...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 31·fr
    ...| 63 conforme à la parcelle A du plan TPD n°88790 | Non immatricul...
  • Annonces Légales·2005 / N°060·page 2·fr
    ... inscrite le 26 novembre 1990 au profit de l'UIB, - Hypothèque vol...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 15·fr
    ...54 - 1) Sont abrogées les dispositions du cinquième tiret du premi...
  • Journal Officiel·1993 / N°004·page 4·fr
    - Du point "D" situé à l'intersection de la rue Ennour et la rue M...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 41·fr
    (En Dinars) | Chapitre | Désignation des programmes ou projets |...
  • Journal Officiel·2006 / N°088·page 20·fr
    ...ncement du projet « SNCFT IV - Transport ferroviaire du phosphogyp...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 75·fr
    ...12 - Les conservateurs en chef du patrimoine sont nommés par voie ...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 26·fr
    ...| A du plan de TPD n° 45304 (n°386) | RC 106784 Partie de la parce...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 7·fr
    ...La limite Est du présent permis est commune à la limite Ouest du p...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 43·fr
    ...| 527 conforme à la parcelle A du plan TPD n° 90759 529 conforme à...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 5·fr
    ...la limite Est du présent permis est commune à la limite Ouest du p...
  • Journal Officiel·2022 / N°060·page 10·fr
    ...Article premier - Le prix du progrès social au titre de l'année 20...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 5·fr
    ...36 - Le Ministre chargé du Patrimoine notifie au propriétaire son ...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 45·fr
    ...| 218 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 51716 221 confo...
  • Journal Officiel·2013 / N°098·page 37·fr
    ...| 55 du plan TPD n° 48624 conforme à la parcelle n° 1 du plan du t...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 9·fr
    ...Sans préjudice des dispositions des articles 55, 69 et 70 du prése...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 35·fr
    ...| 4 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 50905 | Non immat...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 4·fr
    — Du point «A» situé sur la route MC 94 au Sud-Ouest et à une dist...