Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 59·fr
    ...« El Mansoura », consistant en une parcelle de terre contenant une...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 29·fr
    ...Jenane El Manoubi, consistant en une parcelle de terre propre à la...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 10·fr
    ...10 - Une marchandise ne sera pas considérée comme originaire du pa...
  • Journal Officiel·2025 / N°052·page 9·fr
    ...Article premier - Est changée la vocation de la parcelle de terre ...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 14·fr
    Pour les opérations de tenue de marché, le taux de la commission d...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 8·fr
    ...https://www.fitchratings.com/research/non-bank-financial-instituti...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 31·fr
    ...Chrak Mehrez, consistant en une parcelle de terrain pour bâtir, si...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 13·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du T.F | Situat...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 236·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestati...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 12·fr
    ...Il est limité au Nord par la parcelle 10, Sud la parcelle 1 du TF ...
  • Journal Officiel·2001 / N°044·page 22·fr
    ...on au grade d'architecte général est ouvert aux architectes en che...
  • Journal Officiel·1987 / N°032·page 9·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | Situa...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 21·fr
    ...Jenane El Kamel consistant en une parcelle de terre propre à la co...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 34·fr
    ...Parcelle n° 8 de Abdelahed Doukali. A l'Est : Route publique proje...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 10·fr
    ...— Les marchés et conventions passés par l'Office ne sont pas soumi...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 3·fr
    ...une parcelle de terrain nécessaire à l'agrandissement du marché mu...
  • Journal Officiel·2019 / N°046·page 20·fr
    ...et de Rénovation Urbaine, une parcelle de terre domaniale de conte...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 37·fr
    ...on au grade d'architecte en chef est ouvert aux architectes princi...
  • Journal Officiel·1999 / N°101·page 35·fr
    ...Un arrêté du ministre exerçant le pouvoir hiérarchique ou le pouvo...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 5·fr
    ...Parcelle de terrain de 1.900 mètres carrés, située route de Sfax, ...