Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 63·fr
    ...— BUDGET DES DÉPENSES | NUMEROS DES ARTICLES | DESIGNATION DES C...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 15·fr
    ...- Des montants des amendes prévues aux articles 113, 115 et 159 du...
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 6·fr
    ...Article premier - Est ajouté à l'article 2 du décret n° 2015-375 d...
  • Journal Officiel·2015 / N°057·page 9·fr
    ...Article premier - La société « Tunisia Steel Pipe » bénéficie dans...
  • Journal Officiel·2015 / N°058·page 9·fr
    ...Article premier - La société « Tunisia Steel Pipe » bénéficie dans...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 28·fr
    ... 10 septembre 1985 Arrête : Article premier. — Un concours sur é...
  • Journal Officiel·2005 / N°081·page 5·fr
    ...- Le domaine d'intervention du centre d'affaires cité à l'article ...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 4·fr
    ...— Il est ajouté au Code Pénal un article 212 bis ainsi conçu : Ar...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 61·fr
    ...Dispositions diverses Article 8: Le propriétaire d'une agence de ...
  • Journal Officiel·2019 / N°001·page 20·fr
    ...L'attestation bancaire d'investissement visée par le présent artic...
  • Journal Officiel·2019 / N°002·page 20·fr
    ...L'attestation bancaire d'investissement visée par le présent artic...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 6·fr
    ...## Chapitre II ## LOCATION DU MATERIEL ROULANT ### Article 9 Le...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 15·fr
    ...### Article 7 #### Bénéfices des entreprises 1) Les bénéfices d'u...
  • Journal Officiel·2010 / N°029·page 46·fr
    ...Article premier - Est inséré à l'article 27 du décret n° 2001-420 ...
  • Journal Officiel·1989 / N°039·page 3·fr
    ...— Les agents chargés d'un emploi fonctionnel prévu à l'article pre...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 15·fr
    ...## Article 43 : Le fonds commun de créances est constitué à l'ini...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 26·fr
    ...## ARTICLE 48 ### Personnel administratif Le personnel administr...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 3·fr
    ...Chacune des notes est multipliée par le coefficient fixé à l'artic...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 19·fr
    ...Vu le décret N° 73-315 du 27 juin 1973, fixant le statut particuli...
  • Journal Officiel·1985 / N°021·page 6·fr
    ...tobre 1971, fixant le statut particulier des cadres techniques de ...