Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 831 résultats pour ""F L""
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 55·fr
    ...99 ans, commençant à courir à partir de la constitution sauf le ca...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 45·fr
    ...fication et est devenu définitif la vente aura lieu le mardi douze...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 7·fr
    ...Du point F la ligne longe vers le sud-ouest la piste agricole indi...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 22·fr
    ... est sa propriété exclusive sauf le puits et le bassin dont il n'e...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 11·fr
    ...du Conseil d'Administration sauf le cas d'urgence. Dans ce cas, le...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 31·fr
    ... 1er février 1976 Mohamed Moncef Latrache, à compter du 1er févrie...
  • Journal Officiel·1970 / N°013·page 12·fr
    ...r janvier 1970 Salah ben Youssef Labidi, à compter du 1er janvier ...
  • Annonces Légales·2025 / N°070·page 10·fr
    ...YOUSSEF LEILA | | BABBI ABDELMAJID | B MOHAMED B HADJ AMOR B EL ...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 16·fr
    ... sa constitution définitive sauf les cas de dissolution anticipée....
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 24·fr
    ...99 années à compter du jour de sa constitution définitive sauf les...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 3·fr
    ...sa constitution définitive, sauf les cas de dissolution anticipée ...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 14·fr
    ...mai 1968 par Monsieur Abdellatif Letaief, Géomètre assermenté du S...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 13·fr
    ...Héritiers Salah Ben Mohamed Cherif Lariani. Deuxième Parcelle : ...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 50·fr
    ... sa constitution définitive sauf le cas de prorogation ou de disso...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 7·fr
    ...ouvert au tribunal administratif le 7 septembre 1998 et jours suiv...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 9·fr
    ...ouverte de terrasse en bois sauf la chambre ouvrant vers le Nord e...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 10·fr
    ...Kraief Lazouzi, à compter du 2 octobre 1959. Rachid Belkhiria, à c...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 13·fr
    ... sa constitution définitive sauf les dissolutions anticipées ou de...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 22·fr
    ...février 1975, enregistrée au Kef le 10 février 1975, vol. 864, 29,...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 90·fr
    ...HLOUL ZOHRA BNT MOHAMED | CHERIF LOTFI B AHMED | | CHERIF MOUNIR...