24 714 résultats pour ""GINA""
- Journal Officiel·1997 / N°004·page 1·fr...ertification des copies à l'original pour les documents et attesta...
- Annonces Légales·2013 / N°020·page 24·fr...Deux originaux des statuts ainsi modifiés et enregistrés à la REAS...
- Annonces Légales·2019 / N°088·page 21·fr... avoir un extrait de l'acte original tout celui qui porte pleinte ...
- Annonces Légales·2015 / N°039·page 8·fr...Nombre de déposer l'original : D018142215. Capital social : 1000 ...
- Annonces Légales·2018 / N°123·page 24·fr...18701732, dont deux originaux ont été déposés au Greffe du Tribuna...
- Journal Officiel·2016 / N°019·page 10·fr...1- un extrait du casier judiciaire (l'original) délivré depuis tro...
- Journal Officiel·2020 / N°121·page 30·fr...es certifiées conformes aux originaux des attestations des cycles ...
- Annonces Légales·2025 / N°082·page 15·fr...eut en extraire un deuxième original. Tout Celui qui porte plaint...
- Annonces Légales·2004 / N°097·page 3·fr...tance de Tunis, deux copies originales de ce procès-verbal, le 22 ...
- Annonces Légales·2016 / N°052·page 19·fr...Deux originaux de chaque PV ont été déposés au greffe du tribunal ...
- Annonces Légales·2016 / N°118·page 33·fr...deux exemplaires originaux Du procès-verbal de l'assemblée généra...
- Annonces Légales·2025 / N°160·page 27·fr...emplacer par un autre titre original. Toute contestation doit être...
- Annonces Légales·2015 / N°111·page 10·fr...te du 3/9/2015 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
- Journal Officiel·2012 / N°019·page 12·fr...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
- Annonces Légales·2019 / N°057·page 40·fr... avoir un extrait de l'acte original tout contestant devra s'adres...
- Annonces Légales·2026 / N°072·page 13·fr...ire délivrer une 2ème copie originale. Tout contestant devra s'ad...
- Annonces Légales·2009 / N°047·page 8·fr...Deux originaux des statuts de la société ont été déposés au servic...
- Annonces Légales·2009 / N°105·page 21·fr... avoir un extrait de l'acte original tout celui qui porte pelinte ...
- Annonces Légales·2014 / N°004·page 4·fr...3, et dont deux exemplaires originaux ont été déposés au greffe du...
- Journal Officiel·2004 / N°012·page 3·fr...- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté portant no...