Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 1·fr
    ...ertification des copies à l'original pour les documents et attesta...
  • Annonces Légales·2013 / N°020·page 24·fr
    ...Deux originaux des statuts ainsi modifiés et enregistrés à la REAS...
  • Annonces Légales·2019 / N°088·page 21·fr
    ... avoir un extrait de l'acte original tout celui qui porte pleinte ...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 8·fr
    ...Nombre de déposer l'original : D018142215. Capital social : 1000 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°123·page 24·fr
    ...18701732, dont deux originaux ont été déposés au Greffe du Tribuna...
  • Journal Officiel·2016 / N°019·page 10·fr
    ...1- un extrait du casier judiciaire (l'original) délivré depuis tro...
  • Journal Officiel·2020 / N°121·page 30·fr
    ...es certifiées conformes aux originaux des attestations des cycles ...
  • Annonces Légales·2025 / N°082·page 15·fr
    ...eut en extraire un deuxième original. Tout Celui qui porte plaint...
  • Annonces Légales·2004 / N°097·page 3·fr
    ...tance de Tunis, deux copies originales de ce procès-verbal, le 22 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°052·page 19·fr
    ...Deux originaux de chaque PV ont été déposés au greffe du tribunal ...
  • Annonces Légales·2016 / N°118·page 33·fr
    ...deux exemplaires originaux Du procès-verbal de l'assemblée généra...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 27·fr
    ...emplacer par un autre titre original. Toute contestation doit être...
  • Annonces Légales·2015 / N°111·page 10·fr
    ...te du 3/9/2015 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·2012 / N°019·page 12·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 40·fr
    ... avoir un extrait de l'acte original tout contestant devra s'adres...
  • Annonces Légales·2026 / N°072·page 13·fr
    ...ire délivrer une 2ème copie originale. Tout contestant devra s'ad...
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 8·fr
    ...Deux originaux des statuts de la société ont été déposés au servic...
  • Annonces Légales·2009 / N°105·page 21·fr
    ... avoir un extrait de l'acte original tout celui qui porte pelinte ...
  • Annonces Légales·2014 / N°004·page 4·fr
    ...3, et dont deux exemplaires originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 3·fr
    ...- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté portant no...