...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise rue El Irak Mahares gouve...

...Il s'agit d'un lot de terrain bâtissable, il contient un complex d...

...son fonds de commerce qu'il s'agit de l'activité de commerce en dé...

...Il s'agit d'un terrain nu à vocation urbaine objet du titre foncie...

...onnaire consulaire et, s'il s'agit du chef de poste consulaire, de...

...Il s'agit d'un appartement sous forme de bureau d'Avocat qui se co...

...Il s'agit des parts indivises qui présentent 100 parts de l'intégr...

..., Albert Triboulet et Melle Brigitte Tas Sel de leurs fonctions d'...

...Il s'agit d'un Immeuble situé à côté de l'hôpital public de matern...

...Il s'agit d'une parcelle de terrain sur laquelle une construction ...

...Il s'agit de la totalité de l'immeuble constitué du bâti et de sur...

...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 28886 Sfax dénom...

...Il s'agit de l'immeuble objet du T F n° 1807 Jendouba, dénommé «El...

...Il s'agit d'un terrain sis à rue Ibn Jazzar Hammamet objet du titr...

...Il s'agit d'une clôture extérieure avec des parts aménagées pour l...

...Il s'agit du totalité des quotes-parts indivises : - L'immeuble n...

...Il s'agit d'un terrain nu clôturé de toutes les côtés par une haut...

...Il s'agit de la moitié indivise de l'immeuble dénommé «Mourouj» ob...

...Il s'agit de la parcelle de terrain n°282 complantée de divers arb...

...énéral des forêts lorsqu'il s'agit de l'organisation d'une chasse ...