Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
90 250 résultats pour ""NCT""
  • Journal Officiel·2007 / N°037·page 5·fr
    ...Monsieur Ezzeddine Yazidi, administrateur, est chargé des fonction...
  • Journal Officiel·1995 / N°088·page 4·fr
    ...CESSATION DE FONCTIONS Par arrêté du ministre de l'intérieur du 2...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 16·fr
    ...fonction | Titulaire | Faisant fonction | | | | | A/ Cadre...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 20·fr
    ...## CESSATION DE FONCTIONS Par décret n° 99-1593 du 16 juillet 199...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 23·fr
    ...Il est mis fin à compter du 1er décembre 1973 aux fonctions de Mon...
  • Journal Officiel·2018 / N°057·page 16·fr
    ...cientifique, est chargée des fonctions de directeur d'établissemen...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 5·fr
    ...Les fonctionnaires nommés en qualité de Procrétateur ou de Secréta...
  • Journal Officiel·2018 / N°071·page 57·fr
    ...Monsieur Fathi Ajmi, conseiller culturel, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 112·fr
    ...-- Autres | 17 | | | | Composés à fonction carboxyamide; com...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 3·fr
    ...16.** — L'exercice des fonctions de magistrat est incompatible ave...
  • Journal Officiel·2007 / N°026·page 21·fr
    ...Monsieur Hamda Aloui, ingénieur principal, est chargé des fonction...
  • Journal Officiel·2014 / N°091·page 11·fr
    ... financiers, est chargée des fonctions d'un mandataire chargé de s...
  • Journal Officiel·2015 / N°008·page 22·fr
    ...Sont chargés des fonctions de délégués, à compter du 20 août 2014,...
  • Journal Officiel·2016 / N°092·page 12·fr
    ...Monsieur Moncef Abbassi, administrateur, est chargé des fonctions ...
  • Journal Officiel·2006 / N°017·page 7·fr
    ...nités, les privilèges et les fonctions consulaires et des disposit...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 17·fr
    ...A défaut, il fera l'objet de sanctions disciplinaires. Les normes...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 11·fr
    ...Monsieur Abderrahman Mokrani, est chargé des fonctions de Gouverne...
  • Journal Officiel·1992 / N°014·page 12·fr
    ...nt secondaire est chargé des fonctions de directeur de la cité uni...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 14·fr
    ...cordées aux particuliers non fonctionnaires | 60 000 | | | | A...
  • Journal Officiel·2011 / N°094·page 50·fr
    ...Monsieur Amor Chouchène, ingénieur général, est chargé des fonctio...