35 391 résultats pour ""PROFI""
- Journal Officiel·1997 / N°050·page 1·fr...mnité spécifique instituée au profit du corps des conseillers des ...
- Journal Officiel·2015 / N°059·page 35·fr...s, gouvernorat de l'Ariana au profit du domaine privé de l'Etat pu...
- Journal Officiel·1971 / N°053·page 3·fr...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de la Com...
- Journal Officiel·1989 / N°062·page 6·fr...— Est exproprié pour cause d'utilité publique au profit de la comm...
- Journal Officiel·1959 / N°054·page 2·fr...— Sont confisqués, au profit de l'Etat, tous les biens immeubles q...
- Annonces Légales·2010 / N°111·page 23·fr...Mme Ostyn Geertrui au profit de Mr Moez Chamakhi la totalité des p...
- Annonces Légales·2017 / N°008·page 43·fr...s le capital de la société au profit de madame Leila Zaraa. - L'ap...
- Annonces Légales·2018 / N°124·page 26·fr...e la Société Approtex SARL au profit de la société «Silver Point D...
- Annonces Légales·2019 / N°078·page 20·fr...ats de crédit hypothécaire au profit de la BIAT et de la Banque de...
- Journal Officiel·1984 / N°024·page 26·fr...LES BENEFICES | 534.845,780 | PROFIS SUR EXERCICES ANTERIEURS | 30...
- Journal Officiel·1996 / N°085·page 20·fr...urant la période 1996-1998 au profit des agents bénéficiaires de c...
- Journal Officiel·1965 / N°042·page 23·fr...L'inventaire, le bilan, et le compte des profits et pertes sont mi...
- Annonces Légales·2024 / N°012·page 9·fr...ume Sfax 01/2015 - n°7159) au profit de la BTK. - Commandement va...
- Journal Officiel·1979 / N°017·page 14·fr...r cause d'utilité publique au profit de l'État pour être incorporé...
- Journal Officiel·1991 / N°020·page 1·fr...re d'intervention foncière au profit de l'agence foncière d'habita...
- Journal Officiel·1998 / N°050·page 11·fr...urant la période 1996-1998 au profit des agents bénéficiaires de c...
- Journal Officiel·2000 / N°038·page 5·fr...– Le paiement du titre de crédit, au profit du porteur est effectu...
- Annonces Légales·2011 / N°100·page 29·fr...aba au profit de Mr Saber Abdelhakim (39 parts) et au profit de Mm...
- Journal Officiel·2001 / N°075·page 41·fr...le périmètre de préemption au profit de l'Agence Foncière Touristi...
- Journal Officiel·2005 / N°059·page 23·fr...r cause d'utilité publique au profit de l'agence foncière industri...