Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1979 / N°016·page 3·fr
    ...— Un examen d'aptitude professionnelle pour la titularisation d'ag...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 37·fr
    ...N° 74-384 du 17 juin 1974, autorisant les Ministres et Secrétaires...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 35·fr
    ...oit au préalable obtenir l'autorisation administrative requise la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 49·fr
    ...Pour les étrangers ils doivent avoir une autorisation du gouverneu...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 46·fr
    ...VICES | CREDITS Rappel des autorisations 1956-57 après ajustement ...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 5·fr
    ...N° 78-780 du 15 août 1978, autorisant la commune de Soliman à cont...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 27·fr
    ...Pour les étrangers, ils doivent être munis d'une autorisation préa...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 17·fr
    ...oration des programmes de vulgarisation. - participer à l'agrément...
  • Annonces Légales·2021 / N°021·page 26·fr
    ...Les étrangers devant obtenir l'autorisation du gouverneur. Mise à...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 3·fr
    ...ur son compte, sollicite l'autorisation pour l'extension d'un dépô...
  • Journal Officiel·1983 / N°017·page 11·fr
    ...ur son compte, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 32·fr
    ...L'autorisation du Gouvernorat de Sousse est nécessaire, pour que l...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 19·fr
    ...essus indiquée sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter, ...
  • Journal Officiel·2016 / N°003·page 3·fr
    ... 31 décembre 2015, portant autorisation de cession partielle des d...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 25·fr
    ...L'ouverture de tels comptes n'est subordonnée à aucune autorisatio...
  • Annonces Légales·2009 / N°104·page 41·fr
    ...- Les étrangers doivent en plus être munis de l'autorisation préal...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 36·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Journal Officiel·2007 / N°096·page 16·fr
    ...nel sur dossiers pour la titularisation des agents temporaires de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 36·fr
    ...ion 1975, au titre de la révalorisation des rémunérations de certa...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 6·fr
    ...u 21 octobre 1966, portant autorisation de cession du dit permis, ...