Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 26·fr
    ...évrier 2001, portant création du périmètre public irrigué d'El Haj...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 17·fr
    ...dans le permis "Borj El Khadra" au profit de la société Lasmo Tuni...
  • Journal Officiel·2010 / N°081·page 2·fr
    ... homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 24·fr
    ... homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public...
  • Journal Officiel·2016 / N°051·page 16·fr
    ...51 - Contrairement aux dispositions du présent décret gouvernement...
  • Journal Officiel·2005 / N°088·page 2·fr
    ... Khadra Sud » 2941 Nomination du président et des membres du centr...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 19·fr
    ...6 - Sont abrogées toutes les dispositions de l'arrêté du Premier m...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 10·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat au Plan et aux Finances est seul habilité à s...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 34·fr
    ...Pendant le délai d'un mois à dater de la publication du présent av...
  • Journal Officiel·2002 / N°093·page 25·fr
    ...Elle est payée en espèce ou en nature, au choix du propriétaire, a...
  • Journal Officiel·2024 / N°093·page 19·fr
    ...63 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 38389 So...
  • Journal Officiel·2007 / N°084·page 61·fr
    ...L’arrêté prévu à l’article 13 du présent décret fixe les modules p...
  • Journal Officiel·1977 / N°086·page 23·fr
    ...Au nom du Peuple, Nous, Habib Bourguiba, Président de la Républiq...
  • Journal Officiel·2007 / N°036·page 13·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du Premier ministr...
  • Journal Officiel·1981 / N°065·page 41·fr
    ...— Conformément au paragraphe 2 de l'article premier du décret susv...
  • Journal Officiel·1967 / N°053·page 7·fr
    ...— Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale est charg...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 19·fr
    ...— Est renouvelé au profit des Sociétés : — Murphy Tunisia Oil Com...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 15·fr
    ...Une telle cession est soumise à l'autorisation prévue au présent a...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 69·fr
    ...Article premier - Sont abrogées, les dispositions du paragraphe pr...
  • Journal Officiel·2002 / N°045·page 2·fr
    ...Les dispositions des articles 9, 13, 15, 18, 19, du paragraphe 2 d...