Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Annonces Légales·2022 / N°136·page 15·fr
    ...# DIVERS ## Avis au public ### Perte de Titre Foncier Mr Bachir...
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 38·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Ibn Khaldoun », sit...
  • Journal Officiel·1980 / N°060·page 21·fr
    ...# Avis et Communications ## Ministère de l'Intérieur ### Avis de...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 32·fr
    ...Tous Tunisiens, demeurant à Sedghiane, Djerba, dans l'indivision e...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 26·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·2015 / N°012·page 15·fr
    ...15 - Le président de l'instance provisoire de la justice judiciair...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 72·fr
    ...L'immeuble peut être visité tous les jours. Maître Mohamed Rached...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 23·fr
    ...00ca, celle résultant du présent bornage provisoire est de 2h. 45a...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 34·fr
    Cet avis a été publié à Echchrouk du 12/6/2015. 2015T02434FCCC2 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 37·fr
    ...provisions | | -619,600 | -619,600 | | | | 1,616,748 | 1,515,...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 18·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·2007 / N°098·page 34·fr
    ...6 - Le concours externe susvisé est supervisé par un jury dont la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 8·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 2·fr
    ...690 ### SECRETARIAT D'ETAT AUX FINANCES ET AU COMMERCE AVIS de c...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 12·fr
    ...— Un avis sera affiché : 1) au siège du gouvernorat de Béjà; 2) a...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 43·fr
    ...t la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 24·fr
    ...t la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 44·fr
    ...2014O00013RECZ9 # ACTES ADMINISTRATIFS ## Avis au public ### MI...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 31·fr
    ...N° 352 # FONDS DE COMMERCE ## AVIS Suivant acte s.s.p. daté du ...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 111·fr
    ...cle 44 du code minier susvisé, Vu l'avis favorable émis par le co...