Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 31·fr
    ...— La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 111·fr
    ...| COYEN KUMAR | | MR BERNADI ARCIERBAUCH | MR MECHRI JOITIERE B ...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 24·fr
    ...N° 251.672, consistant en une parcelle de terre, ayant une superfi...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 9·fr
    ...ts, d'échantillons de vestiges archéologiques et artistiques, des ...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 42·fr
    ...u présent avis, sous peine de farcussion, entre les mains de Monsi...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 11·fr
    ...suivant le tableau et le plan parcellaire annexés au présent décre...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 5·fr
    ...Longueur d'un arc de courbe dans l'espace. Cas des coordonnées pol...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 34·fr
    ...s n° 73, limité au Sud par le marché : à l'Est par Abdallah ben Ha...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 44·fr
    ...fres arabes ou latins ; - les marchandises contenues dans les envo...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 12·fr
    ...te, demeurant à Alger, 4, rue Marceau, au torts exclusifs de la fe...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 15·fr
    ...onservation du matériel et des archives des écoles; - de contrôler...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 32·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1964 / N°009·page 16·fr
    ...viers; 3-) La moitié de deux parcelles de terrains, ayant en leur...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 18·fr
    ...en matière de méthodologies, d'architectures, d'outils logiciels, ...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 40·fr
    ...| SMIHA PATOAL | | YAH OELL MARCEL | MR BEN MERTAN IMED | MEDH T...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 41·fr
    ...88.633, d'une superficie de 49 arcs 42 centiares consistant en un ...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 3·fr
    ...nds à la charge de laisser le marchépied ou chemin de halage confo...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 22·fr
    ...e de ses équipements et d'une parcelle de terre clôturée sise au n...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 11·fr
    ...ge annoté par le supérieur hiérarchique et accompagné du rapport d...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 9·fr
    ...'il possède la totalité de la parcelle de terre ci-après indiquée ...