Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 12·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 899,5ème du TF 607842 consistant en...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 32·fr
    ...jri, tous, tunisiens, dans l'indivision entre eux, suivant leurs d...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 62·fr
    ...**Capital Social :** 20.000 Dinars divisé en 200 parts de 100 Dina...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 29·fr
    ...Fixé à 5.000 Dinars libéré en numéraires divisé en 500 parts de 10...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 42·fr
    ...t suspendues toute poursuite individuelle et tout acte d'exécution...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 6·fr
    ...ont consignés sur une notice individuelle. Art. 32. — Un diplôme ...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 9·fr
    ...ote qui lui sera attribuée est divisée par deux. La durée et les c...
  • Annonces Légales·2016 / N°027·page 24·fr
    ...1- Modification de l'objet Social ventes produits divers 2- Modifi...
  • Journal Officiel·2006 / N°095·page 6·fr
    ...r la marchandise en mouvement. Diviser symboliquement le lot en pa...
  • Journal Officiel·2009 / N°045·page 14·fr
    ...s aux bâtiments résidentiels individuels construits par les privés...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 10·fr
    ...Conversion de 100 000 actions à dividendes prioritaires sans droit...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 2·fr
    ... bétail et la coordination des divers organismes producteurs par :...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 32·fr
    ...palmiers « Dégla », 5 Palmiers divers et 5 arbres de figues. Mise...
  • Annonces Légales·2007 / N°084·page 35·fr
    ...Abritant les murs extérieurs et intérieurs, divisé en plusieurs bo...
  • Annonces Légales·2008 / N°077·page 27·fr
    ...ts (29243,277/300.788 parts) indivises, propriété du saisi dans l'...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 52·fr
    ...25.000 dinars divisé en 1000 actions de 25 dinars chacune, toutes ...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 23·fr
    ...La moitié à l'indivis de la totalité d'une maison de construction ...
  • Annonces Légales·2017 / N°063·page 42·fr
    ...la totalité des parts indivises du titre foncier n° 50423 Sousse d...
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 25·fr
    ...009 pour la vente des produits divers, le prix de vente du fonds e...
  • Journal Officiel·1997 / N°093·page 11·fr
    ...ontrôleur général chargé de la division des directions techniques ...