Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1992 / N°011·page 8·fr
    ...Il sera pourvu des tailles nécessaires à l'installation convenable...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 23·fr
    ... pour être amortis comme il en sera décidé ultérieurement. Aux te...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 16·fr
    ...1) L'Administration de la Société sera confiée à deux gérants : Me...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 31·fr
    ...OUN Huisier Notaire à Sfax, il sera procédé à la vente des immeubl...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 5·fr
    ...Il sera pourvu des tables nécessaires à l'installation convenable ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 48·fr
    ...mais que cette augmentation ne sera réalisée qu'une fois le capita...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 9·fr
    ...Les autres pays et sources seraient également encouragés à fournir...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 16·fr
    ... sont inférieures à celles qui seraient dues en application de la ...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 22·fr
    ...néa de l'article 6 des statuts sera remplacé par le suivant : « L...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 5·fr
    ...s, qui diffèrent de celles qui seraient convenues entre des entrep...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 53·fr
    ...e exercice social, exercée qui sera clos, le 21 décembre 1964. 1°...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 18·fr
    ...ciété, jusqu'à l'Assemblée qui sera appelée à se prononcer sur les...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 68·fr
    ...ement, une Société anonyme qui sera régie par les lois en vigueur ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 23·fr
    ...ément des droits correspondant sera perçu au moment du dépôt de la...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 13·fr
    ...'étude ou de recherche qui lui serait confiée dans ce cadre par le...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 21·fr
    ...Ce recours sera, après instruction, soumis à la formation de jugem...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 8·fr
    ...ent de l'indemnité journalière sera suspendu d'office, sauf recour...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 7·fr
    ...— Il ne sera pas prélevé de droits de succession sur les biens meu...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 25·fr
    ...Passé ce délai, toute opposition ou toute prétention sera déchue e...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 38·fr
    ...à celui de l'indemnité qui lui serait due par la Caisse Nationale,...