Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 7·fr
    ...Mille (1.000) Dinars divisé en 100 parts de 10 dinars chacune. Si...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 2·fr
    ...3.000.000 Dinars divisé en 300.000 Actions de 10 Dinars chacune. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 29·fr
    ...Cinquante mille dinars (50.000.000); divisé en 500 parts de 100 di...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 53·fr
    ...4- La suspension des poursuites individuelles et de tout acte d'ex...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 15·fr
    ...velles porteront jouissance en dividendes. Modification de l'arti...
  • Annonces Légales·2023 / N°025·page 9·fr
    ... il comprend des constructions diverses. Il s'agit d'une clôture e...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 15·fr
    ...ernant la totalité des parts indivises leur revenant dans le fonds...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 7·fr
    ...dus, et pouvoir de signature individuelle. Un exemplaire a été dé...
  • Annonces Légales·2005 / N°057·page 5·fr
    ...rès paiement à celles-ci de la dividende à distribuer, s'il y a li...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 58·fr
    ...7- Questions diverses. Le conseil d'administration 2006X00390SANB3...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 69·fr
    ...Il s'agit du totalité des quotes-parts indivises : - L'immeuble n...
  • Annonces Légales·2008 / N°019·page 39·fr
    ...ion de Mjez EL Bab des parts indivises revenant à la partie saisie...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 47·fr
    ...ires aux comptes; 6) Questions diverses. N° C-235 # CONVOCATION ...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 18·fr
    ...ente et Un (43.879.431) Dinars divisé en quarante trois millions h...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 56·fr
    ...Il s'agit de la moitié indivise de l'immeuble dénommé «Mourouj» ob...
  • Annonces Légales·2026 / N°002·page 10·fr
    ...alité de l'immeuble, bien qu'indivise, est exploitée comme suit : ...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 6·fr
    ...— Pour ail, mélampyre et grains nuisibles divers — De 1 à 10 gr. p...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 39·fr
    ...Les parts indivises objet de la vente consistent en une parcelle d...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 44·fr
    ...Appartement d'une superficie de 92m² et 14.5 parts indivises, comp...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 25·fr
    ...Les parts indivis suivant l'immeuble objet du titre foncier n° 442...