Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 11·fr
    ...être incompatible avec les obligations découlant du présent Traité...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 48·fr
    ...e vingt onzième tirage des obligations C.T.E.T. 5 % 1930, appelées...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 4·fr
    ...di Mehrez secteur Mezraia, délégation de Houmt Souk Jerba, gouvern...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 19·fr
    ...Il a rang de prérogative de Chef de Service d'Administration Centr...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 29·fr
    ...définitive sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée ...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Mornag Délégation d'Hammam-Lif confo...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 56·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévue au contrat. Gérant :...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 47·fr
    ... Général de la Société, la délégation des pouvoirs les plus étendu...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 9·fr
    ...Un coopérateur peut, après avoir été rendu attentif à ses obligati...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 22·fr
    ...ns et avec les charges et prérogatives résolument de la loi. A ce...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 13·fr
    ...u village de Dar Chaabane, Délégation de Nabeul, comprenant deux p...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 16·fr
    ...urances avec ses droits et obligations à la Compagnie L'URBAINE ET...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 35·fr
    ...3°) Délégation du pouvoir au conseil d'Administration pour réalise...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 16·fr
    ...N° 1.387 SOCIETE COMMERCIALE DE LA DELEGATION DE ZAGHOUAN « EZZAH...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 41·fr
    ...Cinq années, sauf prorogation par tacite reconduction ou dissoluti...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 30·fr
    ...En cette qualité l'intéressé a rang et prérogatives du chef de ser...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 10·fr
    ...de celles situées dans les Délégations de Zaghouan et El-Fahs où l...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 9·fr
    ...— Les conditions, droits et obligations afférents au présent permi...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 8·fr
    ...nt, soit astreints à une prolongation de stage d'une durée n'excéd...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 26·fr
    ... étroite), à Dar Chaabane, Délégation de Nabeul, comprenant deux c...