Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 30·fr
    ...4° Le surplus des bénéfices sera réparti entre les actionnaires. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 31·fr
    ...— L'augmentation de 60.000 Dinars (Soixante Mille) sera réalisée p...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 24·fr
    ...rsements selon la décision qui serait prise par le Conseil d'Admin...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 11·fr
    ...La liste des genres d'enregistrements devant être conservés, sera ...
  • Journal Officiel·1958 / N°070·page 13·fr
    ... et le surplus aux époques qui seraient fixées par le Conseil d'Ad...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 18·fr
    ...Le bon de liquidation sera réparti entre les actionnaires. En cas...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 26·fr
    ...Pour la détermination de ce tantième, il sera tenu compte des somm...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 18·fr
    ... la Tunisie le 23 mai 1959, il sera procédé à une augmentation de ...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 16·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 20·fr
    ...ications de toutes les parties sera fixée par la conférence des pa...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 33·fr
    ...*La notification du refus ou de l'acceptation sera adressée par le...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 5·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 26·fr
    ... une dissolution anticipée qui serait fondée sur d'autres causes q...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 32·fr
    ...En cas de refus, ce dernier sera tenu, soit de désigner un autre a...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 19·fr
    ...ement, une Société Anonyme qui sera régie par les lois en vigueur ...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 29·fr
    ...A l'expération des fonctions du premier Conseil, il sera procédé à...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 28·fr
    ...er tous découverts qui sont ou seraient consentis à la société; c...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 25·fr
    ...(Si ne sera pas demande la description des appareils de sondages) ...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 8·fr
    ... ses droits civiques, celui-ci sera révoqué de ses fonctions. # T...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 66·fr
    ...ous domaines ruraux, dont elle sera devenue propriétaire, preneur ...