Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 36·fr
    ...- traitement individuel, par séance …………………………………………… K 5 - traite...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 42·fr
    ...1/ ½ Indivis du terrain et construction sis à Ouled Abdessalem Elj...
  • Journal Officiel·1977 / N°028·page 28·fr
    ...uante mille dinars (50.000 D.) divisé en 1.000 parts sociales de 5...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 67·fr
    ...6- Questions diverses. 2010T06861SANB3 Convocation à l'assemblée...
  • Journal Officiel·1978 / N°079·page 27·fr
    ...us offrant sur la moitié à l'indivision de la propriété sise à Sid...
  • Annonces Légales·2012 / N°031·page 42·fr
    ...la construction de logements individuels et appartenant selon ce p...
  • Journal Officiel·1980 / N°074·page 30·fr
    ...- Lot n° 1 - fournitures de bureaux - Lot n° 2 - Papiers divers. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 26·fr
    ...2.000.000 à 177.000.000 dinars divisé en 17.700 actions de 10 dina...
  • Journal Officiel·1983 / N°035·page 19·fr
    ...5) Questions diverses. Le Conseil d'Administration N° A-152/1 -...
  • Annonces Légales·2013 / N°089·page 40·fr
    ...st composée de réz de chaussée divisé par deux appartements dans c...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 11·fr
    ...l d'Administration et fixe les dividendes au titre de l'exercice 2...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 39·fr
    ... sur la totalité de 1/2 de l'indivise propriété non immatriculée r...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 20·fr
    ...1- Approbation des Etats Financiers Individuels et Consolidés arrê...
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 17·fr
    ...la totalité de la moitié à l'indivis de l'immeuble sis à la route ...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 13·fr
    ...dix mille (49 490 000) dinars, divisé en quatre cent quatre vingt ...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 15·fr
    ...la totalité de la moitié des parts indivises d'un terrain agricole...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 12·fr
    ...r moitié entre eux et dans l'indivision. ### REQUISITION N° 26.89...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 56·fr
    ...ie qui consiste en des parts indivises du TF n° 58632 dénommé « Az...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 41·fr
    ...**Dispositions diverses du droit administratif dans les relations ...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 34·fr
    ...La totalité de la part indivis le 1/8 du local situé au route de T...