Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 47·fr
    ...ssolution anticipée et de prorogation prévus aux statuts. Capital...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 8·fr
    ...sse sociale concernée de l'obligation d'attribuer les indemnités f...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 15·fr
    ... village de Dar Chaaouane, Délégation de Nabeul, comprenant deux p...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 24·fr
    ...Ridha Benmansour, représentant la Compagnie Tunisienne de Navigati...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 2·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 16·fr
    ...— Secteurs de la Délégation d'Ouardanine 1°) Secteur de Sahline :...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 9·fr
    ...Sidi Dahar par Bou Arkoub, Délégation de Grombalia, en un établiss...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 18·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. BAHI LADG...
  • Journal Officiel·1958 / N°019·page 12·fr
    ...2 — Sfax Prorogation de la durée de la Société Suivant procès-ve...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 5·fr
    ...3 doul kaada 1377) et sauf dérogation édictée par décret, les opér...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 30·fr
    ...1° Prorogation de la durée de la Société; 2° Modification à apport...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 27·fr
    ...ir M'Rira, sise à Takelsa, délégation de Soliman. L'association a...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 36·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Zarrouro, Délégation de Messal Jemil,...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 8·fr
    ...Congés pour obligations militaires Les travailleurs effectuant le...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 10·fr
    ...dité, de ce dernier de sa prorogation ainsi que les conditions de ...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 7·fr
    ... rabia I 1356), fixant les obligations incombant aux coopératives,...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 33·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation. Capital Social : 250.000 D...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 3·fr
    ...elatives à l'immigration, aux douanes ou à la navigation aérienne.
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 14·fr
    ...précédemment au Goubellat, délégation de Médiâz El Bab, qu'a été o...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 50·fr
    ...Le Ministre des Finances Nouri Zorgati Le Premier Ministre Hamed ...