Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 4·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de ...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 14·fr
    ...La convocation lui sera adressée par lettre recommandée avec accus...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 20·fr
    ...bénéfices nets sur lesquels il sera prélevé successivement : 1° U...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 39·fr
    ...l'exercice suivant, le surplus sera réparti : 10% au Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 22·fr
    ...Le boni de liquidation sera réparti entre les actionnaires. En ca...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 18·fr
    ...t des biens et droits apportés seraient pour le compte exclusif de...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 27·fr
    ...cteur Général, dont le montant sera déterminé par l'Assemblée Géné...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 64·fr
    ...dministration même de ceux qui seraient exclusivement personnels à...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 19·fr
    ...En cas d'absence du Président, le Conseil sera présidé par le Vice...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 13·fr
    ...Le fonctionnement de la société sera soumis aux contrôles d'un con...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 12·fr
    ...réées, une Société anonyme qui sera régie par les articles 48 et s...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 41·fr
    ...dage et interprétation, (il ne sera pas demandé la description des...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 33·fr
    ...Pour la détermination du tantième, il sera toutefois tenu compte d...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 23·fr
    ...Ce rendement sera d'être obligatoire lorsque le fonds a été mis en...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 32·fr
    ...dage et interprétation, (il ne sera pas demandé la description des...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 18·fr
    ...Le bon de liquidation sera réparti entre les actionnaires. En cas...
  • Annonces Légales·2025 / N°054·page 14·fr
    ... 0118013736 | HAMMAMI AHMED PC SERA | C3 | 4767216 | 18 RUE ALI BE...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 55·fr
    ...sur la faute sinon l'intéressé sera informé du rejet de sa demande...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 5·fr
    ...dage et interprétation, (il ne sera pas demandé la description des...
  • Annonces Légales·2025 / N°118·page 33·fr
    ...HA ASSAOU | MIDEL B MED NACEUR HASERAE | SAUH BEN MOHAMED MAYOU |