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- Journal Officiel·1977 / N°029·page 25·fr...Le rez-de-chaussée comporte deux dépôts de marchandises et deux ap...
- Journal Officiel·1965 / N°017·page 10·fr...Tunis, angle rue Girou et rue Marceschau, Monsieur Omrane ben Hass...
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- Journal Officiel·1967 / N°046·page 45·fr...La totalité d'une parcelle de terre servant à bâtir, dont la super...
- Journal Officiel·1958 / N°024·page 13·fr...ens par voie de criée sur les marchés et d'affichage dans les bure...
- Journal Officiel·1959 / N°035·page 17·fr... El Kebira, consistant en une parcelle complantée d'arbres fruitie...
- Journal Officiel·1958 / N°060·page 16·fr...606 (I), case 34, auquel est annexé un inventaire des marchandises...
- Journal Officiel·1960 / N°021·page 24·fr...pter du 1er avril 1960; Nouri Marcelle, à compter du 1er avril 196...
- Journal Officiel·1962 / N°030·page 14·fr...ssession de la totalité de la parcelle de terre, sise à la forêt d...
- Journal Officiel·1967 / N°042·page 16·fr...Monsieur Marc Allard, 18, Rue Thiers, Saint-Germain-en-Laye (Seine...
- Journal Officiel·1975 / N°030·page 15·fr...ts publics de voyageurs ou de marchandises. — 12% pour les assura...