Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 79·fr
    ...6.600 dinars divisé en 66 parts de 100 dinars chacune. Gérance : ...
  • Annonces Légales·2011 / N°138·page 48·fr
    ...27100 m2 revenant dans la co-indivision et à part égale aux débite...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 52·fr
    ...35.000 dinars divisé en 3.500 actions de 10 dinars chacune. Assem...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 38·fr
    ... la partie poursuivie dans l'indivision dans la propriété objet du...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 6·fr
    ...## Dispositions diverses Art. 71. — L'organisation et le développ...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 44·fr
    ...ouad Ktiti et ce sar le 1/10 indivis. Mise à prix : Est fixée Apr...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 19·fr
    ...de sa clôture au chef de la subdivision forestière sur le territoi...
  • Annonces Légales·2016 / N°001·page 32·fr
    ...le 1/4 indivis de la totalité de l'immeuble sis à Sfax à route Men...
  • Annonces Légales·2020 / N°076·page 7·fr
    ... d'intermédiation de commerces divers et la distribution en détail...
  • Annonces Légales·2024 / N°114·page 5·fr
    ...ai Sallami demeurant à Alamrin division municipale Menzel Bouzelfa...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 8·fr
    ...Ammar Abbassi à la Division de Roses, Errafeha - Ariana dans un dé...
  • Annonces Légales·2004 / N°092·page 2·fr
    ...ontenant 24 logements jumelés, divisés en deux groupes. Le premie...
  • Annonces Légales·2004 / N°179·page 17·fr
    ...e six des statuts, - Questions diverses. Le conseil d'administrat...
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 3·fr
    ...Les quatorze parts indivises de 64 parts des immeubles sous limite...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 4·fr
    ...Il s'agit de 3 lots de terrains en partie indivise du titre foncie...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 49·fr
    ...t de vente d'article artisanal divers sis à la rue du kasba, Ville...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 14·fr
    ...urelles et à l'Information les diverses activités culturelles et n...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 69·fr
    ...ardia 1 Tunis, propriétaires indivis. Avocat poursuivant : Maître...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 38·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie poursuivie soit 20...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 38·fr
    ...VI Bâtiments du dépôt de Tunis-Marine, bâtiments divers, construct...