Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 13·fr
    ...La prix total des 2 immeubles est de : Six cent quatre vingt neuf ...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 56·fr
    ...La totalité de l'immeuble constitué d'une parcelle de terrain de f...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 37·fr
    ...souscription et la libération totales du capital. Dépôts : Statut...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 84·fr
    ...La totalité des parts sociales revenant à la partie débitrice sais...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 31·fr
    ...La totalité d'un jardin, sis dans la forêt de Sfax. Route de Gremd...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 4·fr
    ...lle à responsabilité limitée, totalement exportatrice : - Raison ...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 29·fr
    ...agents par grade avec un sous total pour chaque grade à l'intérieu...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 2·fr
    ...s en nature et libérées de la totalité à la souscription. 2- La d...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 8·fr
    ...— Les véhicules dont le poids total autorisé en charge excède huit...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 56·fr
    ...ation des réserves spéciales Total Général 300.000 Dinars l'Asse...
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 21·fr
    ...es actions souscrites soit au total 4.375 dinars. III. — Du procè...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 14·fr
    ... le 29 avril 1980, la Société Total, demeurant à El Menzah Route d...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 27·fr
    ...la totalité d'un local à usage de dépôt construit en pierre, plafo...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 26·fr
    ...12 - La non-exécution totale des actions bénéficiant des aides du ...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 16·fr
    ...écembre 2002 ainsi la gestion totale de l'entreprise et la mise en...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 192·fr
    ...L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | | | | Etab...
  • Annonces Légales·2005 / N°025·page 2·fr
    ...Les 1200 parts dans l'indivision de la totalité de titre foncier n...
  • Annonces Légales·2005 / N°151·page 5·fr
    ...Sa superficie totale est de quatre mille huit cent douze mètres ca...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 40·fr
    ...La totalité des (60.875/6155) parts indivises revenant à la partie...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 17·fr
    ...4400 parts) de (10DT) chacune totalement souscrites et libérées en...