Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 4·fr
    ... correspondances, enquêtes, démarches et autres travaux; b) le re...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 17·fr
    ...1975, fixant le classement hiérarchique et l'échappement indicateu...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 26·fr
    ...priété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant des con...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 17·fr
    ...s routiers de personnes et de marchandises, Vu l'arrêté du 23 aoû...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 10·fr
    ...Parcelles 1 et 2 : Au Nord : Route MC. 82 de Sousse à Mahdia. A ...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 35·fr
    ...enchère :** La totalité de la parcelle de terre comprenant des imm...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 6·fr
    ...régime de rémunération, - les marchés et les conventions conclus p...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 17·fr
    ...Antoine DI MARTINO, Madame Dominique DI MARTINO, épouse Marcel THO...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 34·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant u...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 17·fr
    ...Parcelles 3 et 4 : Au Nord : T. 38.882 et Héritiers Bou Kraa. A l...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 18·fr
    ...Gaulle (immeuble Municipal du marché central). Faire les oppositi...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 39·fr
    ...Madame Marchesi Lydie née Serra, 30 parts, 3.000 dinars. Deux exe...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 12·fr
    ...SAID », titre foncier 80-422 (parcelle 52 (1) du plan), d'une supe...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 18·fr
    ...e Kef, Maharès, Nabeul, Sfax, Marché aux Olives, Souk El Arba, Sou...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 19·fr
    ...tion demeurant à Tunis 67 rue Marceschau, domicile du, dans les 20...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 12·fr
    ...en un quart à l'indivis d'une parcelle de terre comptant 60 à 120 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 22·fr
    ...priété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant des log...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 30·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue d’une co...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 32·fr
    ... et incorporels ainsi que les marchandises neuves le garnissant et...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 15·fr
    ... à compter du 1er avril 1976 Kharchani Ali, à compter du 1er avril...