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- Journal Officiel·1958 / N°083·page 18·fr...e Kef, Maharès, Nabeul, Sfax, Marché aux Olives, Souk El Arba, Sou...
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- Journal Officiel·1968 / N°034·page 12·fr...en un quart à l'indivis d'une parcelle de terre comptant 60 à 120 ...
- Journal Officiel·1974 / N°077·page 22·fr...priété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant des log...
- Journal Officiel·1968 / N°020·page 30·fr...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue d’une co...
- Journal Officiel·1967 / N°041·page 32·fr... et incorporels ainsi que les marchandises neuves le garnissant et...
- Journal Officiel·1977 / N°009·page 15·fr... à compter du 1er avril 1976 Kharchani Ali, à compter du 1er avril...