Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 12·fr
    ...la totalité d'un terrain sis au lotissement Ezaraa Nord ouest l'hô...
  • Annonces Légales·2005 / N°044·page 2·fr
    ...une seule fois sur la base du total du prix des éléments corporels...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 13·fr
    ...— La bourse scolaire est destinée à couvrir en partie ou en totali...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 27·fr
    ...s émises seront souscrites en totalité. Toutefois, cette date ne ...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 28·fr
    ...clairage électrique et est en totalité occupé par des locataires. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 2·fr
    ... - a constaté la souscription totale du capital et la libération d...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 28·fr
    ...ce du public qu'il possède la totalité de la parcelle de terre ci-...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 36·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier N°43...
  • Annonces Légales·2011 / N°061·page 44·fr
    ...**Propriété Saisie:** La totalité des parts dans l'indivision que...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 45·fr
    dénommé «ASSEL ET SMEN» d'une contenance totale de 04 h 62 a 20 C ...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 9·fr
    ...— Le cycle de formation est d'une durée totale de deux années d'ét...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 40·fr
    ... salle d'eau d'une superficie totale de 76m² qui contient 63 m² co...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 38·fr
    ...mées Jihen dont la superficie totale est de 14 H, 74 A, 39 C divis...
  • Journal Officiel·1994 / N°006·page 17·fr
    ...| Situation | Montant mensuel de la majoration | | Total de la ...
  • Annonces Légales·2004 / N°069·page 2·fr
    ...D’une superficie totale d’à peu près 110 mètres carrés. Il se com...
  • Annonces Légales·2011 / N°112·page 20·fr
    ...rs) par action à souscrire en totalité et à libérer intégralement ...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 38·fr
    ...Belhouane n°53 El Ain Sfax la totalité du fonds de commerce exploi...
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 24·fr
    ...ugement déterminante, mais la totalité des facteurs considérés doi...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 11·fr
    ...asouda 270 dont la superficie totale est de 4154 m². Mise à prix ...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 17·fr
    ...la totalité du TF n°42920 Bizerte sis à la zone industrielle de Me...