Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 26·fr
    ...portation et d'Exportation de marchandises. Dénomination : « Le D...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 7·fr
    ...nes entre Tunis et différents marchés de la Région. # SECRETARIAT...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 26·fr
    ...ontrats administratifs et les marchés publics Le domaine La poli...
  • Journal Officiel·1994 / N°064·page 5·fr
    ... de passagers, de poste ou de marchandises. Travail aérien : acti...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 24·fr
    ...DECORVET Marcel, 2 bis, rue de Strasbourg, à Tunis, liquidateur, a...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 20·fr
    ...## DESIGNATION DU BIEN A VENDRE Moitié indivis d'une parcelle de...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 3·fr
    ...le contrôle de leurs chefs hiérarchiques et sous l'autorité du Sec...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 20·fr
    ...15 au bureau de la propriété industrielle, la Société dite Researc...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 18·fr
    ...à l'immeuble ci-devant, de la parcelle 28 de la propriété immatric...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 22·fr
    ...e de Schell Internationale Research Maatschappij B.V., Carel Van B...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 15·fr
    ...La demande du candidat doit parvenir par la voie hiérarchique acco...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 30·fr
    ...Ier Bureau, Volume 761, Série I, Case 568, il résulte que Mme Marc...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 43·fr
    ...emières, matériaux, matériels marchandises, détruits, produits du ...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 28·fr
    ...Il est placé sous le contrôle direct d'un supérieur hiérarchique. ...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 10·fr
    ...- Les plans d'architecture des infrastructures sportives sont obli...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 16·fr
    ...à compter du 1er janvier 1971 Karchoud Mohamed Mongi, à compter du...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 17·fr
    ...E, demeurant à Djebel Lahmar, parcelle Bel Hassen. **À l'ensemble...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 14·fr
    ...Il est l'ordonnateur du budget de l'Institut et passe des marchés ...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 30·fr
    ... référant à la totalité d'une parcelle de terre nue, située à Koto...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 20·fr
    ...a) Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Société...