Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 35·fr
    ...le 31 décembre 1968, sauf prorogation décidée par le conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 8·fr
    ...laquelle sont remplies les obligations prévues par la présente con...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 31·fr
    ... étroite), à Dar Chaabane, Délégation de Nabeul, comprenant deux c...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 22·fr
    ...s, pour cinq années, sauf prorogation. VIRGIN, gérant statutaire, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 12·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. BAHI LAD...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 4·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation, BAH LADGH...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 63·fr
    ...N KHALED Aymen | Centre de délégation de Douz Nord Douz | Salarié ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 44·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation, BAMI LAD...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 20·fr
    ...titution définitive, sauf prorogation ou dissolution anticipée. A...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 6·fr
    ...Mee Béji Moufida née Zorgati, à compter du 1er janvier 1963 Boujou...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 5·fr
    ...iption au dossier; 3° la prolongation du stage dans la limite d'un...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 10·fr
    ... grade, soit admis à une prolongation de stage d'une durée maximum...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 18·fr
    ...ieu dit Garaet El Fedjedj, Délégation d'El Bamma, Gouvernorat de G...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 8·fr
    ...— Des obligations de l'usufruitier ART. 152. — L'usufruitier pren...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 12·fr
    ...Limites de cette Ile VI) SECTEURS DE LA DELEGATION DE FERNANA : ...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 4·fr
    ...rticle 5 Conformément aux obligations fondamentales énoncées à l'...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 16·fr
    ...2°) l'aménagement et l'exploitation de périmètres d'irrigation col...
  • Journal Officiel·1967 / N°038·page 26·fr
    ...ant obtenu à cet effet une délégation conformément à la loi. Asse...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 11·fr
    ...apports entre époux ou à l'obligation alimentaire. 2) Le présent t...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 13·fr
    ...nage de la terre sise à la délégation du Rgueb, Gouvernorat de Caf...