Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 77·fr
    ...TRE B MED MIZODNI | MME SPANO MARCELLE EF MOHO CH | MR ARDELAUDZEI...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 45·fr
    ...n° 500503 Tunis S2 parcelle 153 du cadastre du Cap-Bon. Ces immeu...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 12·fr
    ...° 20.487 et consistant en une parcelle de terre renfermant un gran...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 35·fr
    ...es droits de propriété sur la parcelle de terre sise à El Agolla, ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 26·fr
    ...e qui touche le classement hiérarchique, l'échelonnement indiciair...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 22·fr
    ...1° Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Société...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 20·fr
    ...2) La totalité de 10 pieds d'oliviers dont 4 genre Karchoun sis à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 36·fr
    ...ession et à sa jouissance une parcelle de terre nue connue sous le...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 22·fr
    ...à compter du 1er octobre 1976 Harchi Abdelaziz, à compter du 1er o...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 24·fr
    ...A la date du 2 novembre 1957, la dame Mariem bent Ammar Tarchoun E...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 13·fr
    ...pérature d'équilibre d'un fil parcouru par un courant ; chauffage ...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 45·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 94·fr
    ...e autorisation de mise sur le marché local ou un accord de princip...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 14·fr
    ...compter du 1er octobre 1971 Hamarcha Mohamed Salah, à compter du 1...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 18·fr
    ...A la date du 7 mars 1964, la dame Marcelle Ben Moussa est nommée t...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 9·fr
    ... directeur de l'épargne et du marché financier à la direction géné...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 31·fr
    ...- un bornage soit l'actuelle parcelle 5 du nouveau plan, apparten...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 18·fr
    ...MALTESE Robert, demeurant à Tunis, 16, avenue Marcelin Berthelot, ...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 19·fr
    ...on de tarifs spéciaux sur les parcours de : - Tunis P.V. à Sbeita...
  • Journal Officiel·1962 / N°012·page 12·fr
    ...ssession de la totalité de la parcelle de terre nue, d'une contena...