Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Journal Officiel·1979 / N°019·page 20·fr
    ...79, à 9 heures du matin, à l'audience des créées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2012 / N°016·page 51·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2018 / N°011·page 46·fr
    ...**Lieu et date de la vente :** La vente aura lieu à l'audience de...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 39·fr
    ...) à neuf heures du matin à l'audience des créées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 55·fr
    ...Après Report de l'Audience : Le lundi 30 juillet 2018 à partir de ...
  • Annonces Légales·2020 / N°068·page 17·fr
    ...cédure évaluée à la première audience de (7.325.780D) dinars. Dat...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 14·fr
    ...2025X00136VEPA1 ## Vente aux enchères publiques ### Première aud...
  • Annonces Légales·2026 / N°053·page 11·fr
    ...ui seront taxés le jour de l'audience. 6- Date et lieu de l'adjud...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 32·fr
    ... et suivantes à la salle des audiences réservée aux ventes immobil...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 18·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 60·fr
    ...par le Tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de l'enchère ...
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 36·fr
    ...par le Tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de l'enchère ...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 41·fr
    ...0 juin 2007 (20/06/2007) à l'audience des crises au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 40·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 46·fr
    ...la vente aura lieu le lundi 7/6/2010 à 9 H à l'audience des créées...
  • Annonces Légales·2013 / N°044·page 33·fr
    ...es par tribunal le jour de l'audience. 6) Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2015 / N°060·page 36·fr
    ...foncier N° 14756 Ariana 1ère audience Cabinet Maître Sahbi Hadric...
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 15·fr
    ...foncier N°186480 Tunis (1ère audience) Cabinet Maître Sahbi HADRI...
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 9·fr
    ... à partir de 9h du matin à l'audience des crises du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2005 / N°083·page 2·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Les charges : - prénotatio...