Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 718 résultats pour ""EMN""
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 85·fr
    ...ÈRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE # INDEMNITÉ Décret n° 76-1114 du 28 déc...
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 87·fr
    ...éficie des avantages et des indemnités alloués à un chef de servic...
  • Journal Officiel·2019 / N°074·page 24·fr
    ... l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·2019 / N°085·page 32·fr
    ...œurs Essalha, Hbiba, Latifa et Emna • Héritiers de Rébh Bint Moham...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 18·fr
    ...colle - Tunis O — Ben Abdallah Emna née Cheikhrouhou, 230, Avenue ...
  • Journal Officiel·2012 / N°053·page 5·fr
    ...L'intéressé bénéficie d'une indemnité de licenciement conformément...
  • Journal Officiel·2023 / N°014·page 4·fr
    ...| Prénom et Nom | Grade | Emploi fonctionnel | Indemnités et avan...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 1·fr
    ... 1378), fixant le taux de l'indemnité pour charges administratives...
  • Journal Officiel·2017 / N°090·page 9·fr
    ...013, portant création d'une indemnité spéciale d'affectation au pr...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 40·fr
    ...5) chacune | 0 D, 100 | | Indemnités des personnels de l'Etat et...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 3·fr
    ...Cette indemnisation n'est due que dans la mesure où les améliorati...
  • Journal Officiel·1988 / N°083·page 10·fr
    ...Le montant de cette indemnité sera imputé sur les crédits du premi...
  • Annonces Légales·2015 / N°098·page 33·fr
    ...- Nomination de Mme Emna Touahria gérante de la société. 2015D002...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 43·fr
    ...indemnités de décès (régime des salariés du secteur privé agricole...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 10·fr
    ...Les experts des commissions spécialisées perçoivent une indemnité ...
  • Journal Officiel·2016 / N°067·page 37·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·2018 / N°018·page 7·fr
    ...du 24 octobre 2011, portant indemnisation des martyrs et blessés d...
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 11·fr
    - En cas de retour à leurs administrations d'origine des indemnité...
  • Journal Officiel·2013 / N°085·page 10·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages d'un chef de s...
  • Journal Officiel·1984 / N°070·page 15·fr
    ...t de frais de transports et indemnités journalières de déplacement...