Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 21·fr
    ...ain contenant un logement sis à Elabessia Brebcha Kerkenah par act...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 49·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi, soit l...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 18·fr
    ...- 0.1% du chiffre d'affaires dont les bénéfices en provenant sont ...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 39·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant d...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 37·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 33·fr
    ...antonale de Medenine d'une contenance de : 400 m² environ Le requ...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 28·fr
    ...Les parts indivises revenant à titre de propriété à la partie sais...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 16·fr
    ...un fondoux appartenant à l'État et à l'Ouest : Menanna bent Mohame...
  • Annonces Légales·2005 / N°082·page 24·fr
    ...resser au tribunal de Sfax convenant et dans un délai du droit pou...
  • Annonces Légales·2025 / N°109·page 29·fr
    ...| | | | Décaissements provenant de l'acquisitions d'immobilis...
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 24·fr
    ...cantonale de Siliana d'une contenance de 300 m² environ. Le requé...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 37·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain à bâtir d'une contenanc...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 35·fr
    ...La propriété bornée consiste en une terre comprenant une maison d'...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 24·fr
    ...e Cantonale de Tunis d'une contenance de 64 m² environ. Le requér...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 45·fr
    ...2541 | | | - Maintenance des réhabilitations | 80 000 | | |...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 49·fr
    ...Au côté ouest contenant un garage dont l'entrée au sud, une chambr...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 54·fr
    ...Il requiert une copie de son titre tenant lieu Page 718 Journal O...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 180·fr
    ...- Lieutenant ou sous-lieutenant, sont censés être titulaires du br...
  • Journal Officiel·2013 / N°004·page 30·fr
    ... maintenance au centre d'études techniques et de la maintenance bi...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 29·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...