Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2026 / N°002·page 10·fr
    ...Il s'agit de la parcelle principale, de forme géométrique proche d...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 25·fr
    ...Il s'agit de la propriété à usage d'habitation située à Boumhel Ci...
  • Annonces Légales·2012 / N°027·page 44·fr
    ...il s'agit d'un terrain objet du titre foncier n° 34452 Monastir dé...
  • Annonces Légales·2025 / N°001·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un terrain de forme rectangulaire polygonale clôturé p...
  • Annonces Légales·2004 / N°120·page 3·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain clôturée sise à la route de Tu...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 31·fr
    ...il d'Administration dont il s'agit. Cette résolution est adoptée ...
  • Annonces Légales·2012 / N°148·page 49·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole comprenant une maison mal entreten...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 48·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier nu...
  • Annonces Légales·2018 / N°007·page 50·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble 9 Rue Elbortokal Mégrine Ci...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 4·fr
    ...il s'agit d'une parcelle de terrain située sur une pente du côté d...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 18·fr
    ... l'aéronautique civile s'il s'agit d'une atteinte lymphatique aux ...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 4·fr
    ...Il s'agit de 3 lots de terrains en partie indivise du titre foncie...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 38·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu de 1827 m² entouré au sud d'une piste ag...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 35·fr
    ...eur de traction est disposé longitudinalement et suspendu élastiqu...
  • Annonces Légales·2025 / N°029·page 9·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «mohamed» objet du ...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 14·fr
    ...r l'intermédiaire de moyens longitudinalement différents des réfle...
  • Annonces Légales·2015 / N°060·page 37·fr
    ...gouvernorat de Monastir, il s'agit d'un terrain dont l'aspect est ...
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 11·fr
    ...ficie totale de 3001 m², il s'agit d'un terrain agricole. Mise à ...
  • Annonces Légales·2004 / N°144·page 4·fr
    ...Il s'agit de la moitié de l'immeuble objet du titre foncier 66044 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 39·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu extrait du titre foncier sus, indiqué co...