Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 24·fr
    ...ane, boucher à Bizerte rue de Barcelone a été déclaré en faillite....
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 21·fr
    ...Rue des Arcs et avenue Habib Bourguiba, Tunis. But : Pratique des...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 19·fr
    ...« Parcelle Bel Hadi », dont l'immatriculation a été demandée par M...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 21·fr
    ...2° La moitié indivise d'une parcelle de terre, sise au même lieu, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 9·fr
    ...974, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 16·fr
    ...haabouni Abedija Tamimi Zohra Garci Saadia Zriba Kmar Maaouia Aziz...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 11·fr
    ...— approuver tous marchés ou conventions à conclure par le centre c...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 22·fr
    ... SAIDA HEE HOOAS | | CHEHJYI ARCENE | BEN ISMAIL MONOKA | MELLE ...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 11·fr
    ... compter du 16 mars 1971 Amor Karchoud, à compter du 26 mars 1971 ...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 4·fr
    ... dispositions pour assurer la marche normale de l'association; ils...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 5·fr
    ... rapport écrit de son chef hiérarchique. Le Directeur Général de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 14·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 2,5 ha de cultures marac...
  • Journal Officiel·1967 / N°053·page 14·fr
    ...ter du 1er mai 1967 Mustapha Ouarche, à compter du 1er août 1967 H...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 25·fr
    ...072, dénommée « OLIVETTE ECH-CHARCHARA » ayant été égarée, tout dé...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 23·fr
    ...ne colonne formant un conduit parcouru de bas en haut par un fluid...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 9·fr
    ...1 - Il veille à la bonne marche des activités liées aux missions d...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 20·fr
    ..., Mademoiselle Liotard Albine Marcelline a vendu à Madame Liotard ...
  • Journal Officiel·2003 / N°031·page 4·fr
    ...s ou présumés tels et le plan parcellaire concernant l'immeuble à ...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 86·fr
    ...I | MR-BRAHEM HEJIS | DAIRAMIS ARCALLANI | | MME-ONAHEY BEESA | ...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 12·fr
    ...ens par voie de criée sur les marchés et d'affichage dans les bure...