Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 13·fr
    ...s routiers de personnes et de marchandises, Vu l'arrêté du 23 aoû...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 2·fr
    ...s détiennent et cultivent une parcelle dépendant de ce fonds d'une...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 23·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 5·fr
    ...Il délibère sur tout marché ou convention portant sur un montant s...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 8·fr
    ...s et cahiers des charges des marchés passés par l'État, les conse...
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 6·fr
    ...A MATHLOUTHI NACOUR MESSADUDI FARCAU MOSBAH KARIM ABOUA NADIA MILE...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 52·fr
    ...mé à 11313, s'agissant de la parcelle n° 1608 situé à Hammamet Go...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 11·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 8·fr
    ...évoyance s'entendent pour des marchandises nues prises pile organi...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 31·fr
    ...priété bornée consiste en une parcelle de terre propre à la constr...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 13·fr
    ...us l'autorité de leur chef hiérarchique, ils peuvent éventuellemen...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 10·fr
    ...églementation en vigueur, les marchés passés par l'office ainsi qu...
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 4·fr
    ...être maintenus en bon état de marche. ART. 7. — Tout emplacement ...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 4·fr
    ...- Les archives des commissions régionales de liquidation des habou...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 34·fr
    ...LIM HASSINE | BEL HADJ KADDOUR ARC HANE | | BEL HADJ KAROUI EMNA...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 28·fr
    ...1) Une demande de candidature adressée par la voie hiérarchique; ...
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 8·fr
    ...par une parcelle de terre appartenant à la Municipalité de Kajaa K...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 6·fr
    ...n éducative et pédagogique à l'architecture scolaire de sorte qu'e...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 26·fr
    ...Fredj ben Brabim TRABELSI, demeurant à Tunis, 31, avenue Marcelin ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 4·fr
    ...— Il délibère sur tout marché ou convention à conclure par la Phar...