Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 246 résultats pour ""C L""
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 45·fr
    ... ou, avant cette époque, qu'avec l'autorisation du Conseil d'Admin...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 21·fr
    ...r l'assister, lui adjon-dre avec le titre de Directeur Général Adj...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 27·fr
    ...ons actuellement existantes avec lesquelles elles seront entièreme...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 26·fr
    ...dit lieu, dans l'indivision avec les héritiers d'Ahmed ben Boubake...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 18·fr
    ...nis, 13, rue Nd-Ben-Mendil, avec les pouvoirs énoncés au dit procè...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 37·fr
    ...e les feuilles de versement avec les montants reçus donne la monai...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 36·fr
    ...En outre, avec l'autorisation de l'Assemblée Générale, sous la for...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 8·fr
    ...i désignera en consultation avec le secrétariat au maximum de neuf...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 36·fr
    ...s'entretient avec le client, s'informe du genre de produit qu'il d...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 26·fr
    ...ustrie Laitière, a déclaré, avec les pièces exigées par la loi, à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 6·fr
    ... guerre ou de collaboration avec l'ennemi. Art. 44. — Seront puni...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 4·fr
    ...les compétentes collaborant avec l'Organisation des Nations Unies ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 69·fr
    ...Robert PALOMBA, comme Directeur général adjoint, avec les pouvoirs...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 27·fr
    ...pour les mettre en harmonie avec la législation qui les régit savo...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 28·fr
    ...4° Représenter en Tunisie la Société dans tous ses rapports avec l...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 4·fr
    ...— Ne sont pas considérées comme service public les installations h...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 4·fr
    ...es rapports de ces services avec les usagers en matière d'accueil,...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 6·fr
    ...tre effectuée en conformité avec les plans approuvés. ART. 129. —...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 39·fr
    ...lesdits statuts en harmonie avec les dispositions de la loi n° 69/...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 9·fr
    ...dans son corps d'origine et avec le grade et l'échelon qu'il occup...