Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 21·fr
    ...Le capital social est fixé à la somme de 750.000DT divisé en 7.500...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 29·fr
    ...Il est actuellement divisé en Huils Cents Parts (800 P) de Dix Din...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 43·fr
    ... la partie poursuivie dans l'indivision dans la propriété objet du...
  • Annonces Légales·2010 / N°094·page 36·fr
    ...Consistant en les parts indivis revenant au débiteur au taux de 72...
  • Annonces Légales·2011 / N°033·page 40·fr
    ...il s'agit des parts indivis, faisant partie du titre foncier n° 85...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 11·fr
    ...tenir et de promouvoir, soit individuellement, soit en coopération...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 50·fr
    ...Des Parts Indivises 40% : 764.100.000 Dt. Conditions de la visite...
  • Annonces Légales·2012 / N°103·page 26·fr
    ...La Moitié Indivise de l'immeuble sis à route de Téniour km 4.5 Mer...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 45·fr
    ...La totalité des parts indivises 1600/68020 a extraire de l'immeubl...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 36·fr
    ...96 la totalité de leurs pars indivises des 2 fonds de commerce le ...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 59·fr
    ... 037,382 | | AC633 Débitants divers | | 1 151 191,239 | | 1 15...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 46·fr
    ...nt Rue d'Alger n°38 Sfax à l'indivis pour chacun la moitié de la t...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 11·fr
    ...à la préservation des droits individuels et des libertés publiques...
  • Annonces Légales·2022 / N°018·page 6·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 14·fr
    ...La Totalité des parts indivises soit 1000 parts de la totalité 473...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 5·fr
    ...Le solde des bénéfices est distribué sous forme de dividendes. * E...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 4·fr
    ...Des parts indivises sise à Menzel Temime fait partie du titre fonc...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 14·fr
    ...1.200 dinars divisé en 120 parts de 10 dinars chacune. Gérant : M...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie représ...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 14·fr
    ...l | 550-720 | | | Ingénieur Divisionnaire | 550-675 | | | In...