Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 32·fr
    ...rk, Tunis Liste des 3.333 Obligations # COMPAGNIE TUNISIENNE D'E...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 21·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Omda des Ababsa, Délégation de Sedjen...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 9·fr
    ...attribuer au président une délégation afin de présenter le syndica...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 24·fr
    ...anquement à l'ordre et aux obligations universitaires au sein de l...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 56·fr
    ...# GOUVERNORAT DU KEF (Délégation d'Ouled Ayar) 6. — Suivant proc...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 14·fr
    ...Essaad, Cheikhat de Chiba, Délégation de Mahdia, limitée de tous l...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 15·fr
    ...é en cas de retardement, prolongation ou abréviation du voyage lor...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 23·fr
    ...'exploiter à Menzel Salem, Délégation de Tajérouine un établisseme...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 13·fr
    ...La dite Sania a droit à l'eau d'irrigation provenant d'un puits la...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 15·fr
    ...nts bénéficiant d'une sous-délégation en matière de change manuel,...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 7·fr
    ...Ces tests se présentent sous forme d'interrogations écrites ou ora...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 27·fr
    ...LUPARELLO FRERES, ont décidé la prorogation des pouvoirs de Gérant...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 28·fr
    ...availleurs seraient dans l'obligation de ne pas rentrer chez eux. ...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 12·fr
    ...## Obligations des organismes stockeurs Art. 21. — Les organismes...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 39·fr
    ...les 275 et 276 du Code des obligations et des contrats, à moins qu...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 31·fr
    ...on normale avec pouvoir de délégation. Durée de la Société : 3 an...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 7·fr
    ...— Le retrayant est substitué dans tous les droits et obligations d...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 21·fr
    ...nt engendré certains aspects négatifs dont le plus important est l...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 3·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation. BAHI LAD...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 37·fr
    ...nt au 1er janvier 1967 des obligations 5 % 1930 de 10 francs # CO...