Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 778 résultats pour ""ADA""
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 42·fr
    ...« Unité Commerciale Es-Saada ».
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 14·fr
    ...ompter du 1er avril 1975 Tahar Adaia, à compter du 1er avril 1975 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 32·fr
    ... requise sous le N° 30077 par Madame Mongia dite Farida Soltane né...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 109·fr
    ...| CIN xxxx193 KHEMIRI MED BEN HADAD | CIN xxxx355 YANGUI OUSSAMA B...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 6·fr
    ... 58-48 du 11 avril 1958 (21 ramadan 1367). ## TITRE II ## LES RÉ...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 43·fr
    ...Letifa Bradal. La dite maison est occupée actuellement par Dame Z...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 27·fr
    ...s moyens qu'il jugera les plus adaptés en coopération avec la comm...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 6·fr
    ...neur ou de tout autre matériel adapté. 9) lot : la quantité de pr...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 47·fr
    ...Rue Chadly Khaznadar, Sousse. Objet : L'étude, la construction et...
  • Journal Officiel·1957 / N°039·page 7·fr
    ...Blaise, Paul Spada, propriétaire de l'Hôtel du Lion, demeurant à T...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 34·fr
    ...ème degré relative à la rétrogradation, introduire une demande aup...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 16·fr
    ..., 8, avenue Carnot, a vendu à Madame Yvonne COHEN, demeurant à Tun...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 30·fr
    ...s moyens qu'il jugera les plus adaptés, en coopération avec la com...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 31·fr
    ...se au lieu connue sur le nom Thada Trass, forêt de Bni Hassène, ch...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 36·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Akmada, conformément aux indications ...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 15·fr
    ... ces populations éprouvent à s'adapter à de nouvelles conditions d...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 27·fr
    ...Madame Khira bent Mohamed ben Ahmed El Keffi, demeurant, à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°036·page 13·fr
    ...let 1970 Série Ter, Case 191, Madame Sitben Tita, veuve Frazo Vict...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 8·fr
    ...à compter du 28 juillet 1974 Saadaoui Abdessattar, à compter du 25...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 17·fr
    ...sement d'échelon 4°) la rétrogradation d'échelle 5°) la révocation...