89 760 résultats pour ""ARC""
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- Journal Officiel·1976 / N°022·page 13·fr...ouf, à compter du 2 août 1974 Garci Mouldi, à compter du 7 août 19...
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- Journal Officiel·1960 / N°053·page 34·fr...iétaire avec lui dans la dite parcelle, depuis moins de cinq année...
- Journal Officiel·1975 / N°055·page 40·fr...Hofret El Bhaim consistant en une parcelle de terre comprenant 4 m...
- Journal Officiel·1976 / N°003·page 48·fr...Exécution des marchés de travaux publics construction de nouvelles...
- Journal Officiel·1960 / N°020·page 40·fr...— L'immeuble correspond à la parcelle n° 190, zone, Sfax El-Maou, ...
- Journal Officiel·1976 / N°029·page 19·fr...à compter du 1er janvier 1974 Tarchouna Fatma, à compter du 1er ju...
- Journal Officiel·1990 / N°026·page 8·fr...Il est l'ordonnateur du budget du centre et passe les marchés dans...
- Journal Officiel·1968 / N°028·page 47·fr...Tijani Harcha et Taoufik El Karoui, Commissaires aux Comptes pour ...
- Journal Officiel·1959 / N°025·page 13·fr...13 ca.), figurant la parcelle n° 551 du plan de lotissement du tit...
- Journal Officiel·1962 / N°021·page 35·fr...rtes ouvrants sur préau à deux arcs donnant au Nord. La dite sall...