Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 22·fr
    ...rtes destinés au transport de marchandises ou autres par voie mari...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 37·fr
    ...A Tunis, au siège de l'Hôtel Hilton à Notre Dame de Tunis (Parc du...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 8·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire ainsi que la mise au pré...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 7·fr
    ...rection générale de la marine marchande. Art. 2. — Il peut être c...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 8·fr
    ...2 avril 1989 réglementant les marchés publics tel que modifié par ...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 6·fr
    ...églementation en vigueur, les marchés passés par l'entreprise ains...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 29·fr
    ...1°) — Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Soci...
  • Journal Officiel·1992 / N°012·page 8·fr
    ...meure; - deux résiliations de marchés aux torts de l'entreprise. ...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 10·fr
    ...ge au dessus du taux moyen du marché monétaire (TMM), tel que défi...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 13·fr
    ...ouf, à compter du 2 août 1974 Garci Mouldi, à compter du 7 août 19...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 65·fr
    ...NETS », elle est divisée en 2 parcelles contignes d'ensemble 325 h...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 34·fr
    ...iétaire avec lui dans la dite parcelle, depuis moins de cinq année...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 40·fr
    ...Hofret El Bhaim consistant en une parcelle de terre comprenant 4 m...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 48·fr
    ...Exécution des marchés de travaux publics construction de nouvelles...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 40·fr
    ...— L'immeuble correspond à la parcelle n° 190, zone, Sfax El-Maou, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 19·fr
    ...à compter du 1er janvier 1974 Tarchouna Fatma, à compter du 1er ju...
  • Journal Officiel·1990 / N°026·page 8·fr
    ...Il est l'ordonnateur du budget du centre et passe les marchés dans...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 47·fr
    ...Tijani Harcha et Taoufik El Karoui, Commissaires aux Comptes pour ...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 13·fr
    ...13 ca.), figurant la parcelle n° 551 du plan de lotissement du tit...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 35·fr
    ...rtes ouvrants sur préau à deux arcs donnant au Nord. La dite sall...