Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°077·page 26·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 40·fr
    ...Les parts indivises s'élvant à 251,638/623 à distraire du TF n° 12...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 20·fr
    ... par modèle entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est gravée d'a...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 18·fr
    ...Bent Larbi El Helali, dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est ...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 30·fr
    ...tée Au capital de 1000 dinars divisé en cent parts sociales de di...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 50·fr
    ...4- Questions diverses. 2013T01172SANB3 ### Convocation à l'assem...
  • Annonces Légales·2013 / N°109·page 33·fr
    ... cadeaux, parfums et matériaux divers» sis au avenue Béchir Jaziri...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 33·fr
    ...saires aux comptes - Questions diverses. P/Le Conseil d'Administr...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 7·fr
    ...hiques et emballages encres et divers. Durée : 99 ans. Madame So...
  • Journal Officiel·2003 / N°050·page 7·fr
    ...ont informés par des lettres individuelles. Art. 8. - Le concours...
  • Annonces Légales·2025 / N°126·page 6·fr
    ...ité pour la vente des produits divers. Les oppositions doivent êt...
  • Annonces Légales·2004 / N°145·page 6·fr
    ...Le reste est réparti entre actionnaire à titre de dividendes. Sur ...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 19·fr
    ...opérative générale de Service Cogesa - Questions diverses. N° 270
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 19·fr
    ...t avec le requérant, Dans l'indivision entre eux, suivant leurs d...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 9·fr
    ...ntaires applicables dans leurs divers services. Tunis, le 5 août ...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 24·fr
    ...## TITRE IV ## DISPOSITIONS DIVERSES ## Article 17. — Servitudes...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 45·fr
    ...Il s'agit de la moitié dans l'indivision de l'immeuble objet du T ...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 39·fr
    ...mis en vente des parts indivises de l'immeuble objet du titre fonc...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 39·fr
    ...Il est divisé en 15.110 actions nominatives de 10 dinars chacune, ...
  • Journal Officiel·1983 / N°028·page 20·fr
    ...57.500 Dinars divisé par 575 actions de 100 D chacune à souscrire ...