Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 16·fr
    ...Le Marché. Durée : 10 ans. Siège : Sahline. Responsable : Abdallah...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 10·fr
    ...ens par voie de criée sur les marchés et d'affichage dans les bure...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 21·fr
    ...Parcourante : Aicha bent Ameur ben Ali El Kalbouni pour son compte...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 51·fr
    ...une parcelle de terre non irrigable dénommée « FAIDH EL ABBAR », s...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 15·fr
    ...u huitième de la totalité des parcelles indivises suivantes : La ...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 35·fr
    ...ce arrière des demi-coquilles parcourant un demi-cercle de rayon s...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 8·fr
    ...it être transmise par voie hiérarchique et déposée, sauf cas excep...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 13·fr
    ...Hamill, Marcel Martin Hochu, Walter M. S. Nakhshkian. Cette inven...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 14·fr
    ...unérées, ou trafique avec des marchandises ou du matériel à lui cé...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 4·fr
    ...bre 1973 Belgacem Ben Mabrouk Harchani, à compter du 1er septembre...
  • Journal Officiel·2006 / N°026·page 28·fr
    ...- Le chef de l'unité de recherche veille à la bonne marche de l'un...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 13·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre, renfermant ...
  • Journal Officiel·1957 / N°037·page 11·fr
    ...Marcel Samama, avocat à la Cour, 11, rue d'Alger. ## ÉTABLISSEMEN...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 10·fr
    ...A la date du 27 avril 1963, la dame Habiba bent Béchir Marchaoui e...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 9·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terrain nu dont la...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 72·fr
    ...ion légale, la totalité de la parcelle de terre extrêmement longue...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 20·fr
    ...TREY DOO | MR HANNACHI OMAUR | ARCHLLAOTE EL OYARDI B ARDALLA | MR...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 22·fr
    ...jet du titre foncier « TVETTE MARCELLE », Numéro 51.598, d'une con...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 40·fr
    ...réales, intitulé « Soutien du Marché des Céréales ». b) une somme...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 21·fr
    ...« Les Arcades ». **Durée** : 15 ans. **Siège** : Avenue Habib Bo...