Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 8·fr
    ...un État, un groupement ou un individu un droit quelconque de se li...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 43·fr
    ... les modalités d'obtention des divers certificats d'Aptitude Profe...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 8·fr
    ...162 000 DT divisé en 1620 parts sociales d'une valeur de 100 dinar...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 15·fr
    ...remboursement du capital, puis divisée par le nominal. C'est l'es...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 14·fr
    ...2- Affectation des résultats 2013 et 2014 et distribution de divid...
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 28·fr
    ...2017S02005SRUB2 Cession de parts et diverses résolutions Société...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 13·fr
    ...'armée | | | | Général de division | | | | Général de br...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 44·fr
    ...sa qualité de copropriétaire indivis Désignation de l'immeuble sa...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 34·fr
    ...Tunis dénommé "Fleur de Tunis" divisé en 7 parties et se compose d...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 5·fr
    ... ou financière; - Les recettes diverses. b) En dépenses : - Les d...
  • Annonces Légales·2010 / N°154·page 50·fr
    ...2/ immeuble consistant à 200m² indivise d'une terrain non immatric...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 43·fr
    ...les parts indivises qui sont au nombre de 5856 parts = 5886 m² lui...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 15·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Annonces Légales·2015 / N°037·page 39·fr
    ...Cette publication tient lieu de convocation individuelle de tous l...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 8·fr
    ...Chapitre IV Dispositions diverses Art. 19. - Sont abrogées les di...
  • Journal Officiel·1999 / N°010·page 10·fr
    ...hargé des fonctions de chef de division de l'hydraulique et de l'é...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 18·fr
    ...e distribution du reliquat des dividendes, ont sciemment présenté ...
  • Journal Officiel·2005 / N°046·page 27·fr
    ...atives concernant l'octroi des diverses prestations directement, p...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 16·fr
    ...d'une piste agricole, il se subdivise à droite sur la Route goudro...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 4·fr
    ...pour l'exécution d'un projet individuel ou collectif, l'un des act...