Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 50·fr
    ...ssi par lui de remplir les obligations qui lui sont imposées par l...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 9·fr
    ...au dossier retenu pour l'homologation du diplôme concerné en appli...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 36·fr
    ...la Compagnie Tunisienne de Navigation. A cet effet, l'Assemblée dé...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 12·fr
    ...és, soit astreints à une prolongation de stage d'une durée d'un an...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 27·fr
    ...la Compagnie Tunisienne de Navigation, Société Anonyme au capital ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 10·fr
    ...— Servitudes et obligations des usagers. Les propriétaires ou dét...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 2·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. BAHI LADG...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 7·fr
    ...ts du gouvernorat et de la délégation. Art. 115. — Tout conseille...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 10·fr
    ...de celles situées dans les Délégations de Zaghouan et El-Fahs où l...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 27·fr
    ...qui est de moitié dans les eaux d'irrigation provenant du puits si...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 29·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévus aux statuts. Capital...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 5·fr
    ... Mabrouk Fasri — Farhat ben Bougatif ben Salah Sahlaoui — Naji ben...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 63·fr
    ... El Menzah n° 715 à Tunis, délégation et gouvernorat du dit. Imme...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 129·fr
    ... du 2 juin 1988, portant promulgation du code de la taxe sur la va...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 9·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et son délégation, BAHI LADG...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 5·fr
    ...Pr le Président de la République Tunisienne et par délégation : L...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 12·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation » le reste sans changement. ...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 4·fr
    ...ons, les valeurs, parts et obligations de sociétés ainsi que toute...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 4·fr
    ...Ces prérogatives peuvent être également exercées par les agents as...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 10·fr
    ...# PROROGATION DE LA SOCIETE SAVONNERIE TUNISIENNE « LE PALMIER » ...