Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 22·fr
    ...Le capital sera divisé en 450 actions de 31 Dinars chacune, entièr...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 29·fr
    ...Le nouveau capital est divisé en 4500 parts sociales réparties à é...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 28·fr
    ... vendu la totalité des parts indivises leur revenant dans le fonds...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 40·fr
    ...Il s'agit de 336 parts indivises sur un totale de 1200 parts dans ...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 48·fr
    ...rès du stade municipal de foot divisé en 2 parties : Journal Offi...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 16·fr
    ...ai **Capital :** 90.000 dinars divisé en 9.000 parts de dix dinars...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 47·fr
    ...La moitié des parts indivises du lot de terrain non immatriculé si...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 52·fr
    ...1- des parts indivises du bien immobilier dénommé "Fatma 169" obje...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 36·fr
    ...uspension de toute poursuite individuelle ou acte exécutoire visan...
  • Annonces Légales·2015 / N°157·page 29·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 15·fr
    ...hargé des fonctions de chef de division de l'hydraulique et de l'é...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 20·fr
    ...2018S02151SRLB2 ## Cession des parts et diverses résolutions Soc...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 57·fr
    ...Lot à l'individu 1- Terrain comprenant : 1 Olivier sis à brarha J...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 11·fr
    ...**Désignation du bien à vendre :** Il s'agit de 6063 parts indivi...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 15·fr
    ...L'Immeuble saisi présente 2 sur 11 parts indivises de l'immeuble n...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 33·fr
    ...- Questions Diverses. P. Le Président N° 554 --- ## AVIS ### V...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 10·fr
    ...Administratives Paritaires des diverses catégories de personnels d...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 65·fr
    ...ax, au capital de 3.000 Dinars divisé en 30 parts sociales de 10 D...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 22·fr
    ...2011A00102SRLB2 Divers résolutions Société «Houda Confection» SAR...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 41·fr
    ...Le 1/8 des parts indivises de l'immeuble sis à intersection jilani...