Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 11·fr
    ...ax 2021/02 sous n°3541 sur la totalité de l'immeuble objet du tit...
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 7·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°34251 Sfax déno...
  • Annonces Légales·2022 / N°153·page 9·fr
    Guattar gouvernorat de Gafsa sa superficie totale est de 196 mètre...
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 16·fr
    ... immatriculé d'une superficie totale de 8080 m² et d'une superfici...
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 11·fr
    ...C'est la totalité de 149,8 parts indivises revenant au débiteur sa...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 32·fr
    ...la totalité de l'immeuble qui se compose d'un logement composé d'u...
  • Annonces Légales·2008 / N°078·page 20·fr
    ... au taux de 640/1079097 de la totalité du titre foncier n° 298 Sid...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 28·fr
    ...Quant à la durée de ce congé, elle est égale au total des journées...
  • Annonces Légales·2020 / N°009·page 14·fr
    ...la totalité de l'immeuble immatriculé "titre bleu" 30116 Médenine ...
  • Journal Officiel·2000 / N°045·page 16·fr
    ...é concédante de l'achat de la totalité de ses intérêts dans le per...
  • Annonces Légales·2020 / N°075·page 17·fr
    ...de CIN n°03444732, a vendu la totalité du fonds de commerce situé ...
  • Annonces Légales·2024 / N°088·page 9·fr
    ...eux qui ont avancé le montant total du prix et des frais par chèqu...
  • Journal Officiel·2022 / N°030·page 5·fr
    ...boutit au remboursement de la totalité des montants à payer ou apr...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 8·fr
    ...— Nul ne peut être admis, s'il n'a obtenu un total de points égal ...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 28·fr
    ...associés présents détenant la totalité du capital social ont décid...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 65·fr
    ...La totalité d'un immeuble immatriculé nommé "El Berka" objet du ti...
  • Annonces Légales·2009 / N°120·page 21·fr
    ...1 Tunis, ayant une superficie totale de 104 m² objet du titre fonc...
  • Journal Officiel·1982 / N°080·page 25·fr
    ...De la totalité de l'Hôtel sis à Zarzis, dénommé Sidi Saad avec tou...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 36·fr
    ...0 **Terrain à vendre :** La totalité du terrain carré nu battu p...
  • Annonces Légales·2022 / N°047·page 4·fr
    ...aire de la CIN n°11074235, la totalité du fonds de commerce destin...